L’autorisation de la substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs technologiques et au groupe fonctionnel des conservateurs, dans l’alimentation de toutes les espèces animales autres que les animaux aquatiques, ainsi qu’à la catégorie des additifs technologiques et au groupe fonctionnel des correcteurs d’acidité dans l’alimentation des espèces animales terrestres autres que les animaux de compagnie et les autres animaux non producteurs de denrées alimentaires, est renouvelée dans les conditions fixées en annexe.
Règlement d’exécution (UE) 2024/2393 · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 09/09/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2393
IntituléRenouvellement de l’autorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2393
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R2393)
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