Règlement d’exécution (UE) 2024/2394 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 09/09/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2394
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2394
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R2394)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/2394EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale

| 4b1705ii | DSM Nutritional Products Ltd, représenté par DSM Nutritional Products Sp. z o.o. | Enterococcus lactis NCIMB 10415 |

Composition de l’additif

Préparation d’Enterococcus lactis NCIMB 10415 contenant au moins:

— forme microencapsulée (shellac): 5 × 109 UFC/g d’additif.

Forme solide.

Caractérisation de la substance active

Cellules viables d’Enterococcus lactis NCIMB 10415.

Méthode d’analyse

Détermination: Méthodes de séquençage de l’ADN ou électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697.

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale, les prémélanges et les aliments composés pour animaux: méthode par étalement sur gélose bile-esculine-azide (EN 15788).

| Chats | — | 7 × 109 | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire et une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 30 septembre 2034

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: autres additifs zootechniques (amélioration des conditions intestinales)

| 4b1705ii | DSM Nutritional Products Ltd, représenté par DSM Nutritional Products Sp. z o.o. | Enterococcus lactis NCIMB 10415 |

Composition de l’additif

Préparation d’Enterococcus lactis NCIMB 10415 contenant au moins:

— forme microencapsulée (shellac): 5 × 109 UFC/g d’additif.

Forme solide.

Caractérisation de la substance active

Cellules viables d’Enterococcus lactis NCIMB 10415.

Méthode d’analyse

Détermination: Méthodes de séquençage de l’ADN ou électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697.

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale, les prémélanges et les aliments composés pour animaux: méthode par étalement sur gélose bile-esculine-azide (EN 15788).

| Chiens | — | 2,5 × 109 | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire et une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 30 septembre 2034

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