(2) La préparation d’Enterococcus lactis NCIMB 10415 (un micro-organisme précédemment désigné par le nom taxinomique Enterococcus faecium NCIMB 10415) a été autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des chats et des chiens par le règlement d’exécution (UE) no 1061/2013 de la Commission pour une période de dix ans.
Règlement d’exécution (UE) 2024/2394 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/09/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2394
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2394
Versionacte d'origine du 09/09/2024 (CELEX 32024R2394)
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