Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
Règlement d’exécution (UE) 2024/2414 · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 13/09/2024, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02024R2414-20240916 du 16/09/2024, la plus récente en français).
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2414
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2414
VersionVersion d'origine (CELEX 02024R2414-20240916)
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