Règlement d’exécution (UE) 2024/2427 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/09/2024, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02024R2427-20240917 du 17/09/2024, la plus récente en français).

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2427
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2427
VersionVersion d'origine (CELEX 02024R2427-20240917)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2024/2427EUR-Lex →

La substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02024R2427-20240917. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).