Règlement d’exécution (UE) 2024/2427 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/09/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2427
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2427
Versionacte d'origine du 16/09/2024 (CELEX 32024R2427)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2024/2427EUR-Lex →

(5) Dans son avis du 28 septembre 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que l’huile essentielle de coriandre tirée de Coriandrum sativum L. est sûre pour toutes les espèces animales à certaines concentrations maximales précisées pour chaque espèce. En outre, elle a conclu que l’huile essentielle de coriandre tirée de Coriandrum sativum L. est sans danger pour les consommateurs et pour l’environnement à la dose proposée dans les aliments pour animaux. Elle est aussi arrivée à la conclusion que l’huile essentielle de coriandre tirée de Coriandrum sativum L. devrait être considérée comme une substance irritante pour la peau et les yeux ainsi que comme un sensibilisant cutané et respiratoire. De plus, l’Autorité a conclu que, puisque le fruit de Coriandrum sativum L. et son huile sont reconnus pour leurs propriétés aromatiques dans les denrées alimentaires et que leur fonction dans les aliments pour animaux serait essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, il n’était pas jugé nécessaire de démontrer plus avant l’efficacité de l’huile essentielle évaluée. L’Autorité a aussi vérifié le rapport sur la méthode d’analyse de l’additif dans les aliments pour animaux présenté par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R2427. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).