Règlement (UE) 2024/2619 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/10/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2024/2619
RattachementRèglement (UE) 2024/2619
Versionacte d'origine du 08/10/2024 (CELEX 32024R2619)
RéférenceConsidérant 9 du règlement (UE) 2024/2619EUR-Lex →

(9) En ce qui concerne les LMR pour les dattes, les figues, les kumquats, les caramboles, les jamelongues/prunes de Java, les litchis, les fruits de la passion/maracudjas, les figues de Barbarie/figues de cactus, les caïmites/pommes de lait, les plaquemines de Virginie/kakis de Virginie, les papayes, les chérimoles, les goyaves, les fruits de l’arbre à pain, les durions, les corossols/anones hérissées, les racines de cassave/manioc, les ignames, les marantes arundinacées, les topinambours, les panais, le persil à grosse racine/persil tubéreux, les salsifis, les rutabagas, les navets, les gombos/camboux, les feuilles de vigne et espèces similaires, les cressons d’eau, les haricots frais (écossés), les lentilles fraîches, les cardons, le céleri, le fenouil, les pousses de bambou, les cœurs de palmier, les mousses et lichens, les algues et organismes procaryotes, les lentilles séchées, les pois secs, les lupins secs, les graines oléagineuses, les amandes du palmiste, les fruits du palmiste, les kapoks, l’orge, le maïs, le millet commun/panic, l’avoine, le sorgho, les grains de café, les infusions (à base de fleurs, de racines), les fèves de cacao, les caroubes, les épices (écorces, racines et rhizomes, boutons, pistils de fleurs, arilles), les betteraves sucrières et les cannes à sucre, l’Autorité a conclu que certaines informations concernant les données relatives à la surveillance n’étaient pas disponibles et, par conséquent, qu’un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s’imposait pour déterminer si ces LMR pouvaient ou non être fixées. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer ces LMR. Les LMR relatives à ces produits seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les cinq ans à compter de la publication du présent règlement.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R2619. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).