Règlement d’exécution (UE) 2024/2694 · Article

Article considérant 15

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2694
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2694
Versionacte d'origine du 17/10/2024 (CELEX 32024R2694)
RéférenceConsidérant 15 du règlement d’exécution (UE) 2024/2694EUR-Lex →

(15) Il convient d’inscrire le L-thréonate de magnésium sur la liste de l’Union des nouveaux aliments établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470. L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 devrait dès lors être modifiée en conséquence.

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