Règlement d’exécution (UE) 2024/2781 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 31/10/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2781
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2781
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R2781)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/2781EUR-Lex →

La partie B de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission est modifiée comme suit:

1) À la ligne 4 relative à l’azoxystrobine, la date mentionnée dans la sixième colonne «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 mai 2027».

2) À la ligne 5 relative à l’imazalil, la date mentionnée dans la sixième colonne «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 mai 2027».

3) À la ligne 8 relative au krésoxim-méthyl, la date mentionnée dans la sixième colonne «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 mai 2027».

4) À la ligne 9 relative au fluroxypyr, la date mentionnée dans la sixième colonne «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «15 février 2027».

5) À la ligne 10 relative à la téfluthrine, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 mai 2027».

6) À la ligne 11 relative à l’oxyfluorfène, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 mai 2027».

7) À la ligne 16 relative à la terbuthylazine, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 mai 2027».

8) À la ligne 18 relative à l’hydroxy-8-quinoléine, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 décembre 2025».

9) À la ligne 37 relative à Candida oleophila souche O, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 mai 2027».

10) À la ligne 39 relative à Paecilomyces fumosoroseus souche FE 9901, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 mai 2027».

11) À la ligne 62 relative au chlorantraniliprole, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 mai 2027».

12) À la ligne 76 relative au métobromuron, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 mai 2027».

13) À la ligne 77 relative à l’aminopyralide, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 mai 2027».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R2781. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).