(1) Le règlement d’exécution (UE) no 993/2011 de la Commission a approuvé la substance active «hydroxy-8-quinoléine» jusqu’au 31 décembre 2021. Le règlement d’exécution (UE) no 891/2014 de la Commission a approuvé la substance active «aminopyralide» jusqu’au 31 décembre 2024. Le règlement d’exécution (UE) no 703/2011 de la Commission a approuvé la substance active «azoxystrobine» jusqu’au 31 décembre 2021. Le règlement d’exécution (UE) no 373/2013 de la Commission a approuvé la substance active «Candida oleophila souche O» jusqu’au 30 septembre 2023. Le règlement d’exécution (UE) no 1199/2013 de la Commission a approuvé la substance active «chlorantraniliprole» jusqu’au 30 avril 2024. Le règlement d’exécution (UE) no 736/2011 de la Commission a approuvé la substance active «fluroxypyr» jusqu’au 31 décembre 2021. Le règlement d’exécution (UE) no 705/2011 de la Commission a approuvé la substance active «imazalil» jusqu’au 31 décembre 2021. Le règlement d’exécution (UE) no 810/2011 de la Commission a approuvé la substance active «krésoxim-méthyl» jusqu’au 31 décembre 2021. Le règlement d’exécution (UE) no 890/2014 de la Commission a approuvé la substance active «métobromuron» jusqu’au 31 décembre 2024. Le règlement d’exécution (UE) no 798/2011 de la Commission a approuvé la substance active «oxyfluorfène» jusqu’au 31 décembre 2021. Le règlement d’exécution (UE) no 378/2013 de la Commission a approuvé la substance active «Paecilomyces fumosoroseus souche FE 9901» jusqu’au 30 septembre 2023. Le règlement d’exécution (UE) no 800/2011 de la Commission a approuvé la substance active «téfluthrine» jusqu’au 31 décembre 2021 et le règlement d’exécution (UE) no 820/2011 de la Commission a approuvé la substance active «terbuthylazine» jusqu’au 31 décembre 2021.
Règlement d’exécution (UE) 2024/2781 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 31/10/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2781
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2781
Versionacte d'origine du 31/10/2024 (CELEX 32024R2781)
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