Règlement (UE) 2024/2856 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/11/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2024/2856
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2024/2856
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R2856)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2024/2856EUR-Lex →

Dans la partie A de l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008, l’entrée suivante est supprimée:

| «04.029 | benzène-1,2-diol | 120-80-9 | | 680 | | | | CSAH/CoE»

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