Règlement (UE) 2024/2856 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/11/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2024/2856
RattachementRèglement (UE) 2024/2856
Versionacte d'origine du 12/11/2024 (CELEX 32024R2856)
RéférenceConsidérant 4 du règlement (UE) 2024/2856EUR-Lex →

(4) La liste de l’Union des arômes et matériaux de base figurant à l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 comprend le benzène-1,2-diol (FL no 04.029), qui a été inscrit sur la base d’une évaluation de son innocuité réalisée par le comité scientifique de l’alimentation humaine.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R2856. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).