Règlement (UE) 2024/2856 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/11/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2024/2856
RattachementRèglement (UE) 2024/2856
Versionacte d'origine du 12/11/2024 (CELEX 32024R2856)
RéférenceConsidérant 5 du règlement (UE) 2024/2856EUR-Lex →

(5) Le 28 septembre 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a adopté des avis sur le renouvellement des autorisations relatives au Zesti Smoke Code 10 (SF-002), au Smoke Concentrate 809045 (SF-003), au SmokEz C-10 (SF-005) et au SmokEz Enviro-23 (SF-006) en tant que produits primaires d’arômes de fumée contenant du benzène-1,2-diol (FL no 04.029). Dans ses avis, l’Autorité a estimé que le benzène-1,2-diol (FL no 04.029) posait un problème de sécurité, étant donné que sa génotoxicité avait été identifiée in vivo avec une administration orale.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R2856. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).