Règlement d’exécution (UE) 2024/2878 · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 08/11/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2878
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2878
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R2878)
RéférenceAnnexe II du règlement d’exécution (UE) 2024/2878EUR-Lex →

Dans la partie C de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011, l’entrée suivante est ajoutée:

| Numéro | Nom commun, numéros d’identification | Dénomination UICPA | Pureté | Date d’approbation | Dispositions spécifiques

| «27 |

Allium fistulosum, transformé

No CAS: non disponible

No CIMAP: non disponible

| Non disponible |

Qualité alimentaire

conforme aux dispositions du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil, du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseilet du règlement (UE) 2023/915 de la Commission concernant les teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires et abrogeant le règlement (CE) no 1881/2006.

| 1er décembre 2024 | L’Allium fistulosum, transformé, doit être utilisé conformément aux conditions spécifiques précisées dans les conclusions du rapport d’examen concernant cette substance (PLAN/2024/798), et notamment aux appendices I et II de ce rapport.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R2878. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).