(3) La demande introduite concerne l’«extrait d’Allium fistulosum». Or, la documentation fournie par le demandeur montre que la plante d’Allium fistulosum peut être utilisée dans deux formulations différentes: sous forme d’extrait aqueux ou sous forme de morceaux frais hachés de la plante. Il a donc été jugé approprié d’inclure les deux méthodes de transformation dans le nom de la substance de base et de définir le champ d’application de la demande comme englobant l’«Allium fistulosum, transformé».
Règlement d’exécution (UE) 2024/2878 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/11/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2878
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2878
Versionacte d'origine du 08/11/2024 (CELEX 32024R2878)
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