Règlement d’exécution (UE) 2024/2878 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/11/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2878
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2878
Versionacte d'origine du 08/11/2024 (CELEX 32024R2878)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2024/2878EUR-Lex →

(6) Après examen de la demande et de tous les documents connexes, il a été conclu que la substance «Allium fistulosum, transformé» satisfait, d’une manière générale, aux exigences prévues à l’article 23 du règlement (CE) no 1107/2009, notamment en ce qui concerne les utilisations étudiées et précisées dans le rapport d’examen de la Commission. Il convient donc d’approuver l’Allium fistulosum, transformé, en tant que substance de base.

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