Règlement d’exécution (UE) 2024/2922 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/11/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2922
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2922
Versionacte d'origine du 20/11/2024 (CELEX 32024R2922)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d’exécution (UE) 2024/2922EUR-Lex →

(6) Le Royaume-Uni a informé la Commission de l’apparition d’un foyer d’IAHP chez des volailles dans le comté de Cornouailles, en Angleterre, qui a été confirmé le 17 novembre 2024 par des analyses de laboratoire (RT-PCR).

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