Section 1: Ensemble de donnés d’identification des personnes physiques
Tableau 1
Données d’identification personnelle obligatoires pour les personnes physiques soumises à la divulgation sélective
| Identifiant de données | Définition
| family_name | Nom(s) de famille actuel(s) de l’utilisateur auquel se rapportent les données d’identification personnelle.
| given_name | Prénom(s) actuel(s), y compris, le cas échéant, le(s) deuxième(s) prénom(s), de l’utilisateur auquel se rapportent les données d’identification personnelle.
| birth_date | Jour, mois et année de naissance de l’utilisateur auquel se rapportent les données d’identification personnelle.
| birth_place | Le code pays alpha-2, tel que spécifié dans la norme ISO 3166-1, ou la subdivision de l’État, la province, le district, le territoire ou la municipalité, la ville ou le village où est né l’utilisateur auquel les données d’identification personnelle se rapportent.
| nationality | Un ou plusieurs codes pays alpha-2 spécifiés dans la norme ISO 3166-1, représentant la nationalité de l’utilisateur auquel se rapportent les données d’identification personnelle.
| portrait | Sauf refus exprès de l’utilisateur, le cas échéant, l’image faciale de l’utilisateur auquel se rapportent les données d’identification personnelle, conforme aux exigences de qualité applicables à un type d’image frontale complète du visage énoncées dans la norme ISO/IEC 39794-5 ou, aux fins de la compatibilité rétrospective, dans la norme ISO/IEC 19794-5, paragraphes 8.2, 8.3 et 8.4, fournie sous forme de données d’image encodées sans les en-têtes ou les blocs comme spécifié dans le paragraphe 5 de la norme ISO/IEC 19794-5, à l’exception des données d’image proprement dites (un JPEG), est applicable à partir du 11 août 2028.
— Les États membres peuvent prévoir que l’utilisateur a la faculté de refuser l’insertion du portrait dans les données d’identification personnelle.
— Les États membres doivent veiller à ce que la divulgation sélective s’applique à chaque identifiant de données, y compris le portrait.
— Si la date de naissance de la personne physique n’est pas connue, les États membres doivent choisir des valeurs appropriées conformes aux spécifications mentionnées aux sections 4.1 ou 4.2 (selon le cas) de la présente annexe.
— Si la nationalité de la personne physique est inconnue, les États membres doivent utiliser la valeur 'QU'.
— Si la personne physique ne possède pas de nationalité, les États membres doivent utiliser la valeur 'QS'.
— Si l’utilisateur refuse l’insertion du portrait, les États membres doivent laisser la valeur vide.
Tableau 2
Données d’identification personnelle facultatives pour les personnes physiques soumises à la divulgation sélective
| Identifiant de données | Définition
| resident_address | L’adresse complète du lieu où l’utilisateur auquel se rapportent les données d’identification personnelle réside actuellement ou peut être contacté (nom de rue, numéro de maison, ville, etc.).
| resident_country | Le pays où réside actuellement l’utilisateur auquel se rapportent les données d’identification personnelle, sous la forme d’un code pays alpha-2, tel que spécifié dans la norme ISO 3166-1.
| resident_state | La subdivision de l’État, la province, le district ou le territoire où réside actuellement l’utilisateur auquel se rapportent les données d’identification personnelle.
| resident_city | La municipalité, la ville ou le village où réside actuellement l’utilisateur auquel se rapportent les données d’identification personnelle.
| resident_postal_code | Le code postal du lieu où réside actuellement l’utilisateur auquel se rapportent les données d’identification personnelle.
| resident_street | Le nom de la rue où réside actuellement l’utilisateur auquel se rapportent les données d’identification personnelle, y compris le numéro de la maison et tout affixe ou suffixe de ce numéro.
| personal_administrative_number | Une valeur attribuée à l’utilisateur auquel se rapportent les données d’identification personnelle, qui est unique parmi tous les numéros administratifs personnels délivrés par le fournisseur de données d’identification personnelle. Lorsque les États membres choisissent d’inclure cet attribut, ils doivent décrire dans leurs schémas d’identification électronique en vertu desquels les données d’identification personnelle sont délivrées la politique qu’ils appliquent aux valeurs de cet attribut, y compris, le cas échéant, les conditions spécifiques applicables au traitement de cette valeur.
| family_name_birth | Nom(s) de famille de l’utilisateur auquel se rapportent les données d’identification personnelle au moment de la naissance.
| given_name_birth | Prénom(s), y compris le(s) deuxième(s) prénom(s), de l’utilisateur auquel se rapportent les données d’identification personnelle au moment de la naissance.
| sex |
La valeur est l’une des suivantes:
0 = inconnu;
1 = masculin;
2 = féminin;
3 = autre;
4 = inter;
5 = divers;
6 = ouvert;
9 = sans objet.
Pour les valeurs 0, 1, 2 et 9, la norme ISO/IEC 5218 s’applique.
| email_address | Adresse de courrier électronique de l’utilisateur auquel se rapportent les données d’identification personnelle [conformément à la norme RFC 5322].
| mobile_phone_number | Numéro de téléphone portable de l’utilisateur auquel se rapportent les données d’identification personnelle, commençant par le symbole «+», comme préfixe d’appel international, et l’indicatif téléphonique international, suivis de numéros uniquement.
Section 2: Ensemble de donnés d’identification des personnes morales
Tableau 3
Données d’identification personnelle obligatoires pour les personnes morales
| Identifiant de données
| Dénomination sociale actuelle
| Un identifiant unique créé par l’État membre expéditeur conformément aux spécifications techniques aux fins de l’identification transfrontière et qui soit aussi persistant que possible dans le temps
— Lorsqu’un identifiant de données n’est pas connu pour la personne ou ne peut pas être délivré autrement dans le cadre de l’ensemble de données d’identification personnelle, les États membres doivent utiliser à la place une valeur d’attribut adaptée à la situation.
Tableau 4
Données d’identification personnelle facultatives pour les personnes morales
| Identifiant de données
| Adresse actuelle
| Numéro d’identification TVA
| Numéro de référence fiscal
| Identifiant unique européen visé dans la directive (UE) 2017/1132 du Parlement européen et du Conseil
| Identifiant d’entité juridique (LEI) visé dans le règlement d’exécution (UE) 2022/1860 de la Commission
| Numéro d’enregistrement et d’identification des opérateurs économiques (numéro EORI) visé dans le règlement d’exécution (UE) no 1352/2013 de la Commission
| Numéro d’accise visé à l’article 2, point 12), du règlement (UE) no 389/2012 du Conseil
3. Section 3: Ensemble de métadonnées relatives aux données d’identification des personnes
Tableau 5
Métadonnées relatives aux données d’identification des personnes
| Identifiant de données | Définition | Présence
| issuing_authority | Nom de l’autorité administrative qui a délivré les données d’identification personnelle, ou code pays ISO 3166 alpha-2 de l’État membre concerné s’il n’existe pas d’autorité distincte habilitée à délivrer les données d’identification personnelle. | Obligatoire
| issuing_country | Code pays alpha-2, tel que spécifié dans la norme ISO 3166-1, du pays ou territoire du fournisseur des données d’identification personnelle. | Obligatoire
| expiry_date | Date (et, si possible, heure) à laquelle la période de validité administrative des données d’identification personnelle expire. | Facultatif
| document_number | Un numéro pour les données d’identification personnelle, attribué par le fournisseur de données d’identification personnelle. | Facultatif
| issuing_jurisdiction | Code de subdivision du pays correspondant à l’entité territoriale qui a émis les données d’identification personnelle, conformément au paragraphe 8 de la norme ISO 3166-2:2020. La première partie du code est identique à la valeur correspondant au pays de délivrance. | Facultatif
| issuance_date | Date et, si possible, heure auxquelles la période de validité administrative des données d’identification personnelle a commencé. | Facultatif
4) Section 4: Encodage des attributs de données d’identification des personnes physiques
— Les données d’identification des personnes physiques doivent être délivrées conformément aux normes mentionnées à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2024/2979, paragraphes 5 (format SD-JWT VC) et 6 (format ISO/IEC-mdoc), applicables aux attestations électroniques d’attributs. Les paragraphes 5.2.2, 5.2.4, 5.2.5, EAA-6.1-03, 6.2.2, 6.2.3, 6.2.4 et 6.2.5 ne s’appliquent pas.
— L’encodage des données d’identification des personnes physiques doit être conforme aux spécifications techniques énoncées aux sections 4.1 et 4.2 de la présente annexe.
4. 1 Encodage des données d’identification des personnes physiques au format ISO/IEC-mdoc
— Le type d’attestation pour les données d’identification personnelle au format ISO/IEC-mdoc doit être 'eu.europa.ec.eudi.pid.1'. L’identifiant de l’espace de noms pour les attributs de données d’identification personnelle figurant dans la présente annexe doit être 'eu.europa.ec.eudi.pid.1'.
— Si les données d’identification personnelle comprennent des données pour lesquelles la présente annexe ne prévoit pas d’identifiants de données, ces données doivent être définies dans un espace de noms (infra)national alloué aux données d’identification personnelle qui utilise le format général eu.europa.ec.eudi.pid.[code pays ISO 3166-1 alpha-2 ou code région ISO 3166-2] suivi d’un point et d’un numéro de version facultatifs.
— Si l’espace de noms (infra)national est utilisé, son programme, comprenant tous les identifiants de données, leur définition, leur présence et leur format d’encodage, doit être publié conformément à l’article 8 du règlement d’exécution (UE) 2025/1569 de la Commission.
— Les données d’identification personnelle et leurs métadonnées mentionnées aux sections 1 et 3 de la présente annexe doivent figurer dans les éléments de données d’identification personnelle au sens des spécifications du format ISO/IEC-mdoc.
— Le membre deviceKey au sein du membre deviceKeyInfo de l’instance du type MobileSecurityObject contient une clé publique.
— Cette clé publique doit correspondre à une clé privée qui est stockée dans le dispositif cryptographique sécurisé de portefeuille («wallet secure cryptographic device», ou «WSCD») de l’utilisateur de portefeuille.
— L’en-tête protégé de la signature numérique CB-AdES qui signe une donnée d’identification personnelle au format ISO/IEC-mdoc doit contenir les paramètres d’en-tête x5u et x5t, tous deux spécifiés dans la RFC 9360.
— L’algorithme de hachage utilisé dans le paramètre d’en-tête x5t doit être SHA-256.
— Les exigences applicables à l’encodage des données d’identification personnelle au format ISO/IEC-mdoc figurent dans le tableau 6.
Tableau 6
Exigences applicables à l’encodage des données d’identification personnelle au format ISO/IEC-mdoc
| Identifiant de données | Identifiant d’attribut | Format d’encodage
| family_name | family_name | tstr
| given_name | given_name | tstr
| birth_date | birth_date | full-date
| birth_place | place_of_birth | place_of_birth
| nationality | nationality | nationalities
| resident_address | resident_address | tstr
| resident_country | resident_country | tstr
| resident_state | resident_state | tstr
| resident_city | resident_city | tstr
| resident_postal_code | resident_postal_code | tstr
| resident_street | resident_street | tstr
| personal_administrative_number | personal_administrative_number | tstr
| portrait | portrait | bstr
| family_name_birth | family_name_birth | tstr
| given_name_birth | given_name_birth | tstr
| sex | sex | uint
| email_address | email_address | tstr
| mobile_phone_number | mobile_phone_number | tstr
| expiry_date | expiry_date |
tdate
ou full-date
| issuing_authority | issuing_authority | tstr
| issuing_country | issuing_country | tstr
| document_number | document_number | tstr
| issuing_jurisdiction | issuing_jurisdiction | tstr
| issuance_date | issuance_date |
tdate
ou full-date
— La notation du format d’encodage des attributs spécifiés dans le tableau 6 utilise les types de représentation spécifiés dans la RFC 8610, moyennant les exigences supplémentaires suivantes:
a) les tstr doivent être encodées en UTF-8;
b) les tstr doivent prendre en charge toute la plage Unicode;
c) les tstr doivent avoir une longueur maximale de 150 caractères;
d) les dates doivent être encodées conformément à la RFC 8943;
e) l’attribut full-date doit être interprété comme #6.1004(tstr), le tag 1004 étant spécifié dans la RFC 8943;
f) l’attribut tdate doit contenir une chaîne date-heure telle que spécifiée dans la RFC 3339;
g) l’attribut full-date doit contenir une chaîne full-date telle que spécifiée dans la RFC 3339, conformément à la RFC 8943;
h) sauf indication contraire, la représentation d’une date dans les attributs:
— ne doit pas utiliser de fractions de seconde;
— ne doit pas utiliser de décalage de temps local par rapport à l’UTC et le décalage de temps spécifié dans la RFC 3339 doit être fixé à 'Z';
i) les nombres entiers ayant les types majeurs 0 et 1 doivent être aussi petits que possible, comme spécifié dans la RFC 8949, section 4.2;
j) l’attribut place_of_birth doit contenir au moins une des paires clé-valeur suivantes: 'country', 'region' ou 'locality';
k) l’expression de la longueur dans une bstr, une tstr, un tableau ou une table associative doit être aussi courte que possible, comme spécifié dans la RFC 8949, section 4.2;
l) l’attribut nationality doit être encodé sous la forme d’un tableau de codes pays alpha-2, conformément à la norme ISO 3166-1. Lorsque la notation CDDL telle que spécifiée dans le RFC 8610 est utilisée, l’encodage de cet attribut doit être le suivant:
— nationalities = [+ CountryCode];
— CountryCode = tstr; code pays alpha-2 spécifié dans la norme ISO 3166-1;
— lorsqu’un utilisateur de portefeuille auquel se rapportent les données d’identification personnelle possède plusieurs nationalités et que le fournisseur de données d’identification personnelle atteste ces nationalités multiples, le fournisseur de données d’identification personnelle peut inclure toutes les nationalités dans les données d’identification personnelle;
— l’attribut place_of_birth doit être encodé comme un type place_of_birth. Lorsque la notation CDDL telle que spécifiée dans le RFC 8610 est utilisée, l’encodage de cet attribut doit être le suivant:
place_of_birth =
{
? 'country': tstr; un code pays alpha-2 unique comme spécifié dans la norme ISO 3166-1
? 'region': tstr; le nom de la subdivision de l’État, de la province, du district ou du territoire
? 'locality': tstr; le nom de la municipalité, de la ville ou du village
}
4. 2 Exigences applicables à l’encodage des données d’identification personnelle au format SD-JWT VC
— Les données d’identification personnelle et leurs métadonnées mentionnées dans la présente section doivent figurer dans les données d’identification personnelle en tant que revendications au sens des spécifications du format SD-JWT VC.
— Toutes les revendications figurant dans les données d’identification personnelle délivrées, mentionnées au tiret précédent, doivent pouvoir faire l’objet d’une divulgation sélective de manière individuelle, à l’exception des revendications définies comme ne pouvant pas faire l’objet d’une divulgation sélective dans le format SD-JWT VC.
— Le tableau 7 détermine l’encodage des noms de revendications qui sont des noms publics.
— Le tableau 8 détermine l’encodage des noms de revendications qui sont propres aux données d’identification personnelle.
— Les chaînes JSON utilisées dans des données d’identification personnelle encodées au format SD-JWT VC doivent être encodées en UTF-8 et prendre en charge toute la plage Unicode, sauf indication contraire expresse dans le tableau 8 ci-dessous ou dans les références qui y figurent.
— Les revendications JWT nbf et exp, telles que définies dans la RFC 7519, doivent être utilisées pour exprimer la période de validité technique des données d’identification personnelle en conformité avec le format SD-JWT VC.
— Les données d’identification personnelle doivent comprendre la revendication cnf telle que définie dans la RFC 7800, qui doit être une clé publique générée à partir d’une clé privée stockée dans le WSCD de l’unité de portefeuille de l’utilisateur de portefeuille.
— L’en-tête protégé de la signature numérique qui signe une donnée d’identification personnelle au format SD-JWT VC contient les paramètres d’en-tête x5u et x5t#S256, spécifiés dans la RFC 7515.
Tableau 7
Exigences applicables à l’encodage des données d’identification personnelle au format SD-JWT VC utilisant des noms publics
| Identifiant de données | Identifiant d’attribut | Format d’encodage
| family_name | family_name | chaîne de caractères
| given_name | given_name | chaîne de caractères
| birth_date | birthdate | chaîne de caractères, ISO 8601-1, format AAAA-MM-JJ
| birth_place | place_of_birth | structure JSON
| nationality | nationalities | tableau de chaînes
| resident_address | address.formatted | chaîne de caractères
| resident_country | address.country | chaîne de caractères
| resident_state | address.region | chaîne de caractères
| resident_city | address.locality | chaîne de caractères
| resident_postal_code | address.postal_code | chaîne de caractères
| resident_street | address.street_address | chaîne de caractères
| family_name_birth | birth_family_name | chaîne de caractères
| given_name_birth | birth_given_name | chaîne de caractères
| email_address | email | chaîne de caractères
| mobile_phone_number | phone_number | chaîne de caractères
| portrait | picture | chaîne de caractères; URL de données contenant un portrait encodé en base 64 au format JPEG
Tableau 8
Exigences applicables à l’encodage des données d’identification personnelle au format SD-JWT VC utilisant des noms privés
| Identifiant de données | Identifiant d’attribut | Format d’encodage
| expiry_date | date_of_expiry | chaîne de caractères, ISO 8601-1, format AAAA-MM-JJ
| issuance_date | date_of_issuance | chaîne de caractères, ISO 8601-1, format AAAA-MM-JJ
| personal_administrative_number | personal_administrative_number | chaîne de caractères
| sex | sex | valeur numérique
| issuing_authority | issuing_authority | chaîne de caractères
| issuing_country | issuing_country | chaîne de caractères
| document_number | document_number | chaîne de caractères
| issuing_jurisdiction | issuing_jurisdiction | chaîne de caractères
— Le type de base des données d’identification personnelle doit être 'urn:eudi:pid:1', inclus dans la revendication vct. Toutes les données d’identification personnelle doivent utiliser des types compris dans l’espace de noms 'urn:eudi:pid:'.
— Si les données d’identification personnelle comprennent des attributs qui ne sont pas spécifiés dans la présente annexe, ces attributs sont définis au sein d’un type (infra)national.
— Si le type (infra)national est utilisé, son programme, comprenant tous les identifiants de données, leur définition, leur présence et leur format d’encodage, doit être défini dans un programme publié conformément à l’article 8 du règlement d’exécution (UE) 2025/1569.
Section 5: Détails de l’infrastructure de confiance
La liste des fournisseurs de données d’identification personnelle mise à disposition par la Commission conformément au règlement d’exécution (UE) 2024/2980 permet d’authentifier les données d’identification personnelle.