(39) Le produit soumis au réexamen trouve des applications très variées: tubes pour le transport de liquides, pieux pour la construction, tubes à gaz, tubes de chaudière et tubes de sondage pour l’industrie du pétrole (dits «tubes OCTG») servant au forage, au cuvelage et au tubage.
Règlement d’exécution (UE) 2024/3193 · Article
Article considérant 39
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/12/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/3193
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/3193
Versionacte d'origine du 19/12/2024 (CELEX 32024R3193)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.