(5) L’annexe de la décision d’exécution (UE) 2023/2447 a été récemment modifiée par la décision d’exécution (UE) 2024/3235 de la Commission à la suite de l’apparition de foyers d’IAHP chez des volailles ou des oiseaux captifs en Tchéquie, en Allemagne, en Italie, en Hongrie et en Pologne, ce qui devait figurer dans l’annexe.
Décision d’exécution (UE) 2025/84 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/01/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2025/84
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/84
Versionacte d'origine du 13/01/2025 (CELEX 32025D0084)
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