L’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2023/2584 est modifiée comme suit:
1) La ligne 29 est supprimée.
2) La ligne 29 bis suivante est insérée:
| «29 bis. |
EN 14587-2:2024
Applications ferroviaires — Voie — Soudage des rails neufs par étincelage — Partie 2: rails de nuances R200, R220, R260, R260Mn, R320Cr, R350HT, R350 LHT, R370CrHT et R400HT par des machines à souder mobiles dans des sites autres qu’une installation fixe»
3) Les lignes 34 bis et 34 ter suivantes sont insérées:
| «34 bis. |
EN 15085-4:2023
Applications ferroviaires — Soudage des véhicules et des composants ferroviaires — Partie 4: exigences de production
| 34 ter. |
EN 15085-5:2023
Applications ferroviaires — Soudage des véhicules et des composants ferroviaires — Partie 5: vérification, contrôles et documentation»
4) La ligne 39 est supprimée.
5) La ligne 39 bis suivante est insérée:
| «39 bis. |
EN 15313:2024
Applications ferroviaires — Exploitation des essieux en service — Maintenance des essieux en exploitation ou déposés
Restriction: s’agissant du règlement (UE) no 1302/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 concernant une spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système “matériel roulant” — “Locomotives et matériel roulant destiné au transport de passagers” du système ferroviaire dans l’Union européenne, points 4.2.3.5.2.1 et 4.2.3.5.2.2 de l’annexe; et du règlement (UE) no 321/2013 de la Commission du 13 mars 2013 relatif à la spécification technique d’interopérabilité concernant le sous-système “matériel roulant — wagons pour le fret” du système ferroviaire dans l’Union européenne et abrogeant la décision 2006/861/CE, points 4.2.3.6.2 à 4.2.3.6.5: les tolérances prévues par la norme ne peuvent pas être cumulées avec les valeurs indiquées aux points susmentionnés, les valeurs figurant à ces points devant être considérées comme des valeurs limites»
6) La ligne 40 est supprimée.
7) La ligne 40 bis suivante est insérée:
| «40 bis. |
EN 15355:2019+A1:2023
Applications ferroviaires — Freinage — Distributeurs de freinage et robinet d’isolement»
8) La ligne 48 est supprimée.
9) La ligne 48 bis suivante est insérée:
| «48 bis. |
EN 15624:2021+A1:2024
Applications ferroviaires — Freinage — Dispositifs de changement de régime vide-chargé»
10) La ligne 58 est supprimée.
11) La ligne 58 bis suivante est insérée:
| «58 bis. |
EN 16116-2:2024
Applications ferroviaires — Exigences pour la conception des marchepieds, poignées et accès personnel — Partie 2: wagons»
12) La ligne 61 bis suivante est insérée:
| «61 bis. |
EN 16207:2024
Applications ferroviaires — Freinage — Critères pour la fonction et la performance des systèmes de freinage magnétiques pour véhicules ferroviaires
Restriction: s’agissant du règlement (UE) no 1302/2014 de la Commission du 18 novembre 2014 concernant une spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système “matériel roulant” — “Locomotives et matériel roulant destiné au transport de passagers” du système ferroviaire dans l’Union européenne, la norme confère une présomption de conformité pour les clauses 4.2.4.8.2, points 2) et 4), de l’annexe dudit règlement conformément à l’annexe ZA de la norme et à la clause 4.2.4.8.2, point 1), de l’annexe en application de la clause 8.1 de la norme»
13) La ligne 64 est supprimée.
14) La ligne 64 bis suivante est insérée:
| «64 bis. |
EN 16286-1:2024
Applications ferroviaires — Systèmes d’intercirculation entre véhicules — Partie 1: applications générales»
15) La ligne 89 est supprimée.
16) La ligne 89 bis suivante est insérée:
| «89 bis. |
EN 45545-3:2024
Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 3: exigences de résistance au feu des barrières au feu»
17) La ligne 90 est supprimée.
18) La ligne 90 bis suivante est insérée:
| «90 bis. |
EN 45545-4:2024
Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 4: exigences de sécurité incendie pour la conception des véhicules ferroviaires»
19) Les lignes 104, 105 et 106 sont remplacées par le texte suivant:
| «104. |
EN 50463-1:2017
Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 1: généralités
EN 50463-1:2017/A1:2024
| 105. |
EN 50463-2:2017
Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 2: mesure d’énergie
EN 50463-2:2017/A1:2024
| 106. |
EN 50463-3:2017
Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 3: traitement des données
EN 50463-3:2017/A1:2024»
20) La ligne 114 bis suivante est insérée:
| «114 bis. |
EN 50716:2023
Applications ferroviaires — Exigences pour le développement de logiciels»