Décision d’exécution (UE) 2025/1262 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/06/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2025/1262
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/1262
VersionVersion d'origine (CELEX 32025D1262)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2025/1262EUR-Lex →

Combinaisons substance active/type de produits non approuvées:

| Numéro d’entrée à l’annexe II du règlement (UE) no 1062/2014 | Dénomination de la substance | État membre rapporteur | Numéro CE | Numéro CAS | Type(s) de produits

| 339 | 1,2-Benzisothiazole-3(2H)-one (BIT) | ES | 220-120-9 | 2634-33-5 | 2

| 491 | Dioxyde de chlore | DE | 233-162-8 | 10049-04-4 | 12

| 522 | Pyrithione de zinc | SE | 236-671-3 | 13463-41-7 | 2, 10

| 152 | Produits de la réaction de 5,5-diméthylhydantoïne et de 5-éthyl-5-méthylhydantoïne avec du brome et du chlore (DCDMH) | NL | Non disponible | Non disponible | 11

| 777 | Produits de la réaction de 5,5-diméthylhydantoïne et de 5-éthyl-5-méthylhydantoïne avec du chlore (DCEMH) | NL | Non disponible | Non disponible | 11

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