(8) L’Autorité n’a toutefois pas été en mesure de finaliser l’évaluation des risques et de conclure à la sécurité du soja génétiquement modifié MON 87705 × MON 87708 × MON 89788 en raison de l’absence d’une étude de 90 jours sur le soja génétiquement modifié MON 87705 et de l’absence d’un plan de surveillance consécutive à la mise sur le marché prenant en considération le profil modifié des acides gras de cet empilement d’événements de transformation du soja.
Décision d’exécution (UE) 2025/1321 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2025/1321
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/1321
Versionacte d'origine du 04/07/2025 (CELEX 32025D1321)
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