Décision d’exécution (UE) 2025/1321 · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2025/1321
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/1321
Versionacte d'origine du 04/07/2025 (CELEX 32025D1321)
RéférenceConsidérant 9 de la décision d’exécution (UE) 2025/1321EUR-Lex →

(9) Le 20 mars 2024, Bayer Agriculture BV a présenté une étude de 90 jours sur le soja génétiquement modifié MON 87705 et le plan de surveillance consécutive à la mise sur le marché, portant sur la modification du profil des acides gras du soja génétiquement modifié MON 87705 × MON 87708 × MON 89788.

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