Décision d’exécution (UE) 2025/1464 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/07/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2025/1464
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/1464
VersionVersion d'origine (CELEX 32025D1464)
Référencearticle 1 de la décision d’exécution (UE) 2025/1464EUR-Lex →

La Commission décide de ne pas publier au Journal officiel de l’Union européenne la référence de la norme harmonisée EN 60335-2-14: 2006 «Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-14: Règles particulières pour les machines de cuisine», telle que modifiée par les normes EN 60335-2-14:2006/A12:2016, EN 60335-2-14:2006/A11:2012 et EN 60335-2-14:2006/A1:2008, et rectifiée par les normes EN 60335-2-14:2006/AC:2007 et EN 60335-2-14:2006/A11:2012/AC:2016.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D1464. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).