Décision d’exécution (UE) 2025/1464 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2025/1464
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/1464
Versionacte d'origine du 17/07/2025 (CELEX 32025D1464)
RéférenceConsidérant 3 de la décision d’exécution (UE) 2025/1464EUR-Lex →

(3) Sur la base de cette demande, le CEN et le Cenelec ont élaboré la norme harmonisée EN 60335-2-14:2006, relative aux règles particulières pour les machines de cuisine, telle que modifiée par les normes EN 60335-2-14:2006/A12:2016, EN 60335-2-14:2006/A11:2012 et EN 60335-2-14:2006/A1:2008, et rectifiée par les normes EN 60335-2-14:2006/AC:2007 et EN 60335-2-14:2006/A11:2012/AC:2016. La référence de cette norme a été publiée en dernier lieu au Journal officiel de l’Union européenne par la communication 2016/C 173/06 de la Commission.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D1464. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).