Décision d’exécution (UE) 2025/1483 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 31/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2025/1483
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/1483
Versionacte d'origine du 31/07/2025 (CELEX 32025D1483)
RéférenceConsidérant 4 de la décision d’exécution (UE) 2025/1483EUR-Lex →

(4) La décision d’exécution (UE) 2025/1160 de la Commission a été adoptée le 5 juin 2025 dans le cadre du règlement (UE) 2016/429. Elle concerne certaines mesures d’urgence relatives à la clavelée et à la variole caprine en Bulgarie.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D1483. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).