Décision (PESC) 2025/1498 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/07/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (PESC) 2025/1498
RattachementDécision (PESC) 2025/1498
Versionacte d'origine du 18/07/2025 (CELEX 32025D1498)
RéférenceConsidérant 2 de la décision (PESC) 2025/1498EUR-Lex →

(2) Le 8 février 2024, le Conseil a adopté la décision (PESC) 2024/583, qui a établi une opération de sûreté maritime de l’Union européenne en vue de préserver la liberté de navigation dans le contexte de la crise en mer Rouge (EUNAVFOR ASPIDES).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D1498. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).