L’annexe de la décision d’exécution (UE) 2024/2944 est modifiée comme suit:
1) Les lignes suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel:
| «2 bis |
EN 30-2-1:2024
Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux — Partie 2-1: Utilisation rationnelle de l’énergie — Généralités»
| «3 bis |
EN 88-2:2022+A1:2024
Dispositifs de sécurité et de contrôle pour les brûleurs à gaz et appareils utilisant des combustibles gazeux — Partie 2: Régulateurs de pression pour pressions amont comprises entre 50 kPa et 500 kPa»
| «3 ter |
EN 88-3:2022+A1:2024
Dispositifs de sécurité et de contrôle pour les brûleurs à gaz et appareils utilisant des combustibles gazeux — Partie 3: Régulateurs de pression et/ou de débit de type électronique pour pression amont inférieure ou égale à 500 kPa»
| «3 quater |
EN 125:2022+A1:2024
Dispositifs de surveillance de flamme pour appareils à gaz — Dispositifs thermoélectriques de surveillance de flamme»
| «14 bis |
EN 15502-2-2:2024
Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux — Partie 2-2: Norme spécifique pour les appareils de type B1»
| «14 ter |
EN 16304:2022+A1:2024
Robinets d’évent automatiques pour brûleurs à gaz et appareils à gaz»
2) La ligne 14 est remplacée par le texte suivant:
| «14. |
EN 15502-2-1:2022+A1:2023
Chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux — Partie 2-1: Norme spécifique pour les appareils de type C et les appareils de types B2, B3 et B5 dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 1 000 kW
EN 15502-2-1:2022+A1:2023/AC:2024»