Décision d’exécution (UE) 2025/1793 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/09/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2025/1793
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/1793
Versionacte d'origine du 10/09/2025 (CELEX 32025D1793)
RéférenceConsidérant 3 de la décision d’exécution (UE) 2025/1793EUR-Lex →

(3) Sur la base de la demande formulée dans la décision d’exécution C(2023) 4789, le CEN a révisé plusieurs normes harmonisées existantes. En conséquence, le CEN a adopté les normes harmonisées révisées suivantes à l’appui du règlement (UE) 2016/426: EN 30-2-1:2024, concernant les appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux en vue de l’utilisation rationnelle de l’énergie, EN 88-2:2022+A1:2024 et EN 88-3:2022+A1:2024, concernant les dispositifs de sécurité et de contrôle pour les brûleurs à gaz et appareils utilisant des combustibles gazeux, EN 125:2022+A1:2024, concernant les dispositifs thermoélectriques de surveillance de flamme pour appareils à gaz, EN 15502-2-2:2024, concernant les chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux pour les appareils de type B1, et EN 16304:2022+A1:2024, concernant les robinets d’évent automatiques pour brûleurs à gaz et appareils à gaz.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D1793. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).