Décision d’exécution (UE) 2025/1793 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/09/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d’exécution (UE) 2025/1793
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/1793
Versionacte d'origine du 10/09/2025 (CELEX 32025D1793)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d’exécution (UE) 2025/1793EUR-Lex →

(6) En outre, le CEN a apporté une correction à la norme harmonisée EN 15502-2-1:2022+A1:2023, une norme spécifique applicable aux chaudières de chauffage central utilisant les combustibles gazeux pour les appareils de type C et les appareils de types B2, B3 et B5 dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 1 000 kW, dont la référence a été publiée au Journal officiel de l’Union européenne par la décision d’exécution (UE) 2024/2944 de la Commission. Il en a résulté la norme harmonisée EN 15502-2-1:2022+A1:2023, telle que corrigée par la norme EN 15502-2-1:2022+A1:2023/AC:2024. La correction EN 15502-2-1:2022+A1:2023/AC:2024 est indispensable à la bonne application de la norme EN 15502-2-1:2022+A1:2023 en tant que norme harmonisée. Il convient donc de publier la référence de la norme EN 15502-2-1:2022+A1:2023, telle que corrigée par la norme EN 15502-2-1:2022+A1:2023/AC:2024, au Journal officiel de l’Union européenne.

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