Décision d’exécution (UE) 2025/1900 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/09/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision d’exécution (UE) 2025/1900
IntituléANNEXE — Programme annuel des contrôles pour 2026
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/1900
VersionVersion d'origine (CELEX 32025D1900)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2025/1900EUR-Lex →

| Domaine | Domaine prioritaire | Aspects ciblés en 2026

| Denrées alimentaires et leur sécurité | Denrées alimentaires d’origine animale |

Sécurité des produits à base de viande et des préparations à base de viande

Sécurité des poissons et des produits de la pêche

| Matériaux destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires | Matériaux (destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires) contenant du plastique recyclé

| Résidus dans les animaux vivants et les aliments d’origine animale | Sécurité chimique — résidus de substances pharmacologiquement actives, de pesticides et de contaminants

| Aliments pour animaux et leur sécurité | Sécurité des aliments pour animaux | Aliments médicamenteux pour animaux (Une seule santé)

| Santé animale | Maladies de catégorie A visées dans le règlement (UE) 2016/429 et dans le règlement d’exécution (UE) 2018/1882 de la Commission |

Peste porcine africaine

Influenza aviaire hautement pathogène

Clavelée et variole caprine

| Maladies des catégories B et C visées dans le règlement (UE) 2016/429 et dans le règlement d’exécution (UE) 2018/1882 de la Commission | Système de surveillance des maladies de catégorie B et C

| Préparation et prévention |

Planification de mesures d’urgence

Influenza aviaire hautement pathogène (Une seule santé)

Maladies vectorielles (Une seule santé)

| Bien-être des animaux | Dans les exploitations | Volailles

| Transports | Transport maritime

| Santé des végétaux | Foyers d’organismes nuisibles pour les végétaux | Foyers (d’organismes nuisibles pour les végétaux) présentant un risque significatif

| Préparation et prévention | Prospections et planification de mesures d’urgence

| PPP et directive sur une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable | Produits phytopharmaceutiques (PPP) et directive sur une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable |

Autorisation, mise sur le marché et utilisation des PPP

Utilisation des pesticides compatible avec le développement durable

| Qualité de l’alimentation | Agriculture biologique | Agriculture biologique

| Entrée dans l’Union d’animaux et de biens en provenance de pays tiers | Contrôles officiels sur les animaux et les biens | Animaux et biens

| Aspects généraux de la chaîne agroalimentaire | Organismes génétiquement modifiés (OGM) | OGM dans les aliments pour animaux

| Situations d’urgence, problèmes émergents et nouveaux développements | Situations d’urgence, problèmes émergents et nouveaux développements

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025D1900. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).