(6) Depuis l’adoption de la décision d’exécution (UE) 2025/1881, l’Espagne a notifié à la Commission l’apparition de nouveaux foyers d’IAHP dans des établissements détenant des volailles, situées dans les provinces de Guadalajara et Huelva.
Décision d’exécution (UE) 2025/1912 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/09/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2025/1912
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/1912
Versionacte d'origine du 17/09/2025 (CELEX 32025D1912)
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