Version d'origine : acte du 24/09/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d’exécution (UE) 2025/1939
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/1939
VersionVersion d'origine (CELEX 32025D1939)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2025/1939EUR-Lex →
À l’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2021/1402, les lignes suivantes sont ajoutées:
| «9. |
EN 1434-1:2022
Compteurs d’énergie thermique — Partie 1: Exigences générales
| 10. |
EN 1434-2:2022
Compteurs d’énergie thermique — Partie 2: Prescriptions de fabrication
| 11. |
EN 1434-4:2022
Compteurs d’énergie thermique — Partie 4: Essais en vue de l’approbation de modèle
| 12. |
EN 1434-5:2022
Compteurs d’énergie thermique — Partie 5: Essais de vérification primitive
| 13. |
EN 1434-6:2022
Compteurs d’énergie thermique — Partie 6: Installation, mise en service, suivi opérationnel et maintenance»
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