(3) Sur la base de cette demande, le CEN a élaboré les normes harmonisées suivantes pour les compteurs d’énergie thermique: EN 1434-1:2022 Compteurs d’énergie thermique — Partie 1: Exigences générales, EN 1434-2:2022 Compteurs d’énergie thermique — Partie 2: Prescriptions de fabrication, EN 1434-4:2022 Compteurs d’énergie thermique — Partie 4: Essais en vue de l’approbation de modèle, EN 1434-5:2022 Compteurs d’énergie thermique — Partie 5: Essais de vérification primitive, EN 1434-6:2022 Compteurs d’énergie thermique — Partie 6: Installation, mise en service, suivi opérationnel et maintenance.
Décision d’exécution (UE) 2025/1939 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/09/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d’exécution (UE) 2025/1939
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/1939
Versionacte d'origine du 24/09/2025 (CELEX 32025D1939)
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