Version d'origine : acte du 25/11/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d’exécution (UE) 2025/2383
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/2383
VersionVersion d'origine (CELEX 32025D2383)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2025/2383EUR-Lex →
À l’annexe I de la décision d’exécution (UE) 2021/76, la ligne suivante est insérée:
| «10 ter |
EN 81-76:2025
Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Applications particulières pour les ascenseurs et les ascenseurs de charge — Partie 76: Évacuation des personnes en situation de handicap au moyen d’ascenseurs»
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.