Version d'origine : acte du 15/12/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d’exécution (UE) 2025/2519
IntituléANNEXE
RattachementDécision d’exécution (UE) 2025/2519
VersionVersion d'origine (CELEX 32025D2519)
RéférenceAnnexe de la décision d’exécution (UE) 2025/2519EUR-Lex →
L’annexe de la décision d’exécution (UE) 2023/740 est modifiée comme suit:
1) Les lignes 3 et 9 sont supprimées.
2) Les lignes suivantes sont insérées dans un ordre séquentiel:
| No | Référence de la norme
| «3 bis. |
EN 71-3:2019+A2:2024
Sécurité des jouets — Partie 3: Migration de certains éléments»
| «9 bis. |
EN 71-13:2021+A2:2024
Sécurité des jouets — Partie 13: Jeux de table olfactifs, ensembles cosmétiques et jeux gustatifs»
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