(2) L’OCVV a mis à jour certains protocoles existants, notamment en ce qui concerne le chou-navet ou rutabaga, le chou fourrager, le riz, le groupe du chou frisé, le groupe du chou palmier, le groupe du chou tronchuda (chou portugais), le chou chinois, la tomate et l’épinard. Ces mises à jour devraient être transposées dans le droit de l’Union.
Directive d’exécution (UE) 2025/2449 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/12/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective d’exécution (UE) 2025/2449
RattachementDirective d’exécution (UE) 2025/2449
Versionacte d'origine du 04/12/2025 (CELEX 32025L2449)
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