Article 1
Modification de la directive 2003/90/CE
Les annexes I et II de la directive 2003/90/CE sont remplacées par le texte figurant dans la partie A de l’annexe de la présente directive.
Droit de l'Union · Texte intégral
Directive d’exécution (UE) 2025/2449 de la Commission du 4 décembre 2025 modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en ce qui concerne les protocoles pour l’examen des variétés de chou-navet ou rutabaga, de chou fourrager, de riz, du groupe du chou frisé, du groupe du chou palmier, du groupe du chou tronchuda (chou portugais), de chou chinois, de tomate et d’épinard (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 04/12/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeDirective d’exécution (UE) 2025/2449
Adopté le4 décembre 2025
VersionVersion d'origine
Contenu6 articles, 6 considérants, 4 annexes
CELEX32025L2449
Considérants (6)
(1)
(1) Les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE de la Commission visent à garantir la conformité des variétés des espèces de plantes agricoles et des espèces de légumes inscrites par les États membres dans leurs catalogues nationaux avec les conditions fixées dans les protocoles établis par l’Office communautaire des variétés végétales (ci-après l’«OCVV»). Ces directives visent notamment à assurer le respect des règles concernant i) les caractères minimaux à prendre en compte et ii) les conditions minimales à remplir lors de la réalisation de l’examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes. Pour les espèces qui ne sont pas concernées par des protocoles de l’OCVV, ces directives visent à assurer le respect des principes directeurs de l’Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV).
(2)
(2) L’OCVV a mis à jour certains protocoles existants, notamment en ce qui concerne le chou-navet ou rutabaga, le chou fourrager, le riz, le groupe du chou frisé, le groupe du chou palmier, le groupe du chou tronchuda (chou portugais), le chou chinois, la tomate et l’épinard. Ces mises à jour devraient être transposées dans le droit de l’Union.
(3)
(3) En outre, le principe directeur de l’UPOV pour la navette (TG/185/3) a été remplacé par le protocole TP 185/1 de l’OCVV figurant à l’annexe I de la directive 2003/90/CE. Par conséquent, ce principe directeur devrait être supprimé de l’annexe II de ladite directive.
(4)
(4) Il y a dès lors lieu de modifier les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE en conséquence.
(5)
(5) Les nouvelles règles devraient s’appliquer à partir du 1er juillet 2026 afin de permettre aux organismes officiels responsables de s’adapter aux nouvelles exigences applicables aux examens officiels. Toutefois, afin de ne pas perturber le bon déroulement des examens, il convient, pour les variétés qui ne sont pas encore admises au catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles ou de légumes, de continuer à effectuer les examens officiels entamés mais non achevés avant le 1er juillet 2026 conformément à la directive 2003/90/CE ou à la directive 2003/91/CE dans leur version antérieure aux modifications apportées par la présente directive.
(6)
(6) Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Modification de la directive 2003/91/CE
L’annexe I de la directive 2003/91/CE est remplacée par le texte figurant dans la partie B de l’annexe de la présente directive.
Article 3
Mesures transitoires
Pour les examens officiels de variétés entamés mais non achevés avant le 1er juillet 2026, les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE s’appliquent dans leur version antérieure aux modifications apportées par la présente directive.
Article 4
Transposition
1. Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 30 juin 2026, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions.
Ils appliquent ces dispositions à partir du 1er juillet 2026.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.
Article 5
Entrée en vigueur
La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Article 6
Destinataires
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Annexes
Annexe
ANNEXE
PARTIE A
«
»
PARTIE B
«»
Annexe I
ANNEXE I — Liste des espèces visées à l’article 1er, paragraphe 2, point a), qui doivent être conformes aux protocoles techniques de l’OCVVLe texte de ces protocoles peut être consulté sur le site web de l’OCVV (www.cpvo.europa.eu). — Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site web de l’OCVV (www.cpvo.europa.eu).
| Nom scientifique | Nom commun | Protocole de l’OCVV
| Dactylis glomerata L. | Dactyle | TP 31/1 du 25.3.2021
| Festuca arundinacea Schreb. | Fétuque élevée | TP 39/1 du 1.10.2015
| Festuca filiformis Pourr. | Fétuque ovine à feuilles menues | TP 67/1 du 23.6.2011
| Festuca ovina L. | Fétuque ovine | TP 67/1 du 23.6.2011
| Festuca pratensis Huds. | Fétuque des prés | TP 39/1 du 1.10.2015
| Festuca rubra L. | Fétuque rouge | TP 67/1 du 23.6.2011
| Festuca trachyphylla (Hack.) Hack. | Fétuque ovine durette | TP 67/1 du 23.6.2011
| Lolium multiflorum Lam. | Ray-grass italien | TP 4/2 du 19.3.2019
| Lolium perenne L. | Ray-grass anglais | TP 4/2 du 19.3.2019
| Lolium × hybridum Hausskn. | Ray-grass hybride | TP 4/2 du 19.3.2019
| Medicago sativa L. | Luzerne | TP 6/1 rectif. du 22.12.2021
| Medicago × varia T. Martyn | Luzerne bigarrée | TP 6/1 rectif. du 22.12.2021
| Phleum nodosum L. | Fléole noueuse | TP 34/1 du 22.12.2021
| Phleum pratense L. | Fléole | TP 34/1 du 22.12.2021
| Pisum sativum L. (partim) | Pois fourrager | TP 7/2 rév. 3 rectif. du 6.3.2020
| Poa pratensis L. | Pâturin des prés | TP 33/1 du 15.3.2017
| Trifolium pratense L. | Trèfle violet | TP 5/1 rév. du 13.2.2025
| Vicia faba L. | Féverole | TP 8/1 du 19.3.2019
| Vicia sativa L. | Vesce commune | TP 32/1 du 19.4.2016
| Brassica napus L., var. napobrassica (L.) Rchb. | Chou-navet ou rutabaga | TP 89/1 rév. du 23.4.2025
| Brassica oleracea L. convar. acephala (DC.) Alef. var. medullosa Thell. | Chou fourrager (chou moellier) | TP 90/2 du 23.4.2025
| Brassica oleracea L. convar. acephala (DC.) Alef. var. viridis L. | Chou fourrager (chou cavalier) | TP 90/2 du 23.4.2025
| Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers. | Radis oléifère | TP 178/1 du 15.3.2017
| Brassica napus L. (partim) | Colza | TP 36/4 du 31.3.2025
| Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs | Navette | TP 185/1 du 31.3.2025
| Cannabis sativa L. | Chanvre | TP 276/2 rév. du 30.12.2022
| Glycine max (L.) Merr. | Fève de soja | TP 80/1 du 15.3.2017
| Gossypium spp. | Coton | TP 88/2 du 11.12.2020
| Helianthus annuus L. | Tournesol | TP 81/1 du 31.10.2002
| Linum usitatissimum L. | Lin textile/lin oléagineux | TP 57/2 du 19.3.2014
| Sinapis alba L. | Moutarde blanche | TP 179/1 du 15.3.2017
| Avena nuda L. | Avoine nue | TP 20/3 du 6.3.2020
| Avena sativa L. (y compris A. byzantina K. Koch) | Avoine cultivée et avoine byzantine | TP 20/3 du 6.3.2020
| Hordeum vulgare L. | Orge | TP 19/5 du 19.3.2019
| Oryza sativa L. | Riz | TP 16/4 du 23.5.2025
| Secale cereale L. | Seigle | TP 58/1 rév. rectif. du 27.4.2022
| Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor | Sorgho | TP 122/1 du 19.3.2019
| Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse | Sorgho du Soudan | TP 122/1 du 19.3.2019
| Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor × Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse | Hybrides résultant du croisement de Sorghum bicolor subsp. bicolor et de Sorghum bicolor subsp. drummondii | TP 122/1 du 19.3.2019
| ×Triticosecale Wittm. ex A. Camus | Hybrides résultant du croisement d’une espèce du genre Triticum avec une espèce du genre Secale | TP 121/3 rectif. du 27.4.2022
| Triticum aestivum L. subsp. aestivum | Froment (blé) | TP 3/5 du 19.3.2019
| Triticum turgidum L. subsp. durum (Desf.) van Slageren | Blé dur | TP 120/3 du 19.3.2014
| Zea mays L. (partim) | Maïs | TP 2/3 du 11.3.2010
| Solanum tuberosum L. | Pomme de terre | TP 23/4 du 28.11.2023
Annexe II
ANNEXE II — Liste des espèces visées à l’article 1er, paragraphe 2, point b), qui doivent être conformes aux principes directeurs d’examen de l’UPOVLe texte de ces protocoles peut être consulté sur le site web de l’UPOV (www.upov.int). — Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site web de l’UPOV (www.upov.int).
| Nom scientifique | Nom commun | Principe directeur de l’UPOV
| Beta vulgaris L. | Betterave fourragère | TG/150/3 du 4.11.1994
| Agrostis canina L. | Agrostide des chiens | TG/30/6 du 12.10.1990
| Agrostis gigantea Roth | Agrostide géante | TG/30/6 du 12.10.1990
| Agrostis stolonifera L. | Agrostide stolonifère | TG/30/6 du 12.10.1990
| Agrostis capillaris L. | Agrostide commune | TG/30/6 du 12.10.1990
| Bromus catharticus Vahl | Brome cathartique | TG/180/3 du 4.4.2001
| Bromus sitchensis Irin. | Brome | TG/180/3 du 4.4.2001
| ×Festulolium Asch. et Graebn. | Hybrides résultant du croisement d’une espèce du genre Festuca avec une espèce du genre Lolium | TG/243/1 du 9.4.2008
| Lotus corniculatus L. | Lotier corniculé | TG/193/1 du 9.4.2008
| Lupinus albus L. | Lupin blanc | TG/66/4 du 31.3.2004
| Lupinus angustifolius L. | Lupin à feuilles étroites | TG/66/4 du 31.3.2004
| Lupinus luteus L. | Lupin jaune | TG/66/4 du 31.3.2004
| Medicago doliata Carmign. | Luzerne à fruits épineux | TG/228/1 du 5.4.2006
| Medicago italica (Mill.) Fiori | Luzerne sombre | TG/228/1 du 5.4.2006
| Medicago littoralis Rohde ex Loisel. | Luzerne littorale/luzerne des rivages | TG/228/1 du 5.4.2006
| Medicago lupulina L. | Minette | TG/228/1 du 5.4.2006
| Medicago murex Willd. | Luzerne à fruit rond/luzerne murex | TG/228/1 du 5.4.2006
| Medicago polymorpha L. | Luzerne hérissée/luzerne polymorphe/luzerne à fruits nombreux | TG/228/1 du 5.4.2006
| Medicago rugosa Desr. | Luzerne plissée/luzerne rugueuse | TG/228/1 du 5.4.2006
| Medicago scutellata (L.) Mill. | Luzerne à écussons | TG/228/1 du 5.4.2006
| Medicago truncatula Gaertn. | Luzerne tronquée | TG/228/1 du 5.4.2006
| Trifolium repens L. | Trèfle blanc | TG/38/7 du 9.4.2003
| Trifolium subterraneum L. | Trèfle semeur/trèfle souterrain/trèfle enterreur | TG/170/3 du 4.4.2001
| Phacelia tanacetifolia Benth. | Phacélie à feuilles de tanaisie | TG/319/1 du 5.4.2017
| Arachis hypogaea L. | Arachide | TG/93/4 du 9.4.2014
| Brassica juncea (L.) Czern. | Moutarde brune | TG/335/1 du 17.12.2020
| Carthamus tinctorius L. | Carthame | TG/134/4 du 24.10.2023
| Papaver somniferum L. | Pavot | TG/166/4 du 9.4.2014
Annexe I (2)
ANNEXE I — Liste des espèces visées à l’article 1er, paragraphe 2, point a), qui doivent être conformes aux protocoles techniques de l’OCVVLe texte de ces protocoles peut être consulté sur le site web de l’OCVV (www.cpvo.europa.eu). — Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site web de l’OCVV (www.cpvo.europa.eu).
| Nom scientifique | Nom commun | Protocole de l’OCVV
| Allium cepa L. (groupe Cepa) | Oignon et échalion | TP 46/2 du 1.4.2009
| Allium cepa L. (groupe Aggregatum) | Échalote | TP 46/2 du 1.4.2009
| Allium fistulosum L. | Ciboule | TP 161/1 du 11.3.2010
| Allium porrum L. | Poireau | TP 85/2 du 1.4.2009
| Allium sativum L. | Ail | TP 162/2 du 30.5.2023
| Allium schoenoprasum L. | Ciboulette | TP 198/2 du 11.3.2015
| Apium graveolens L. | Céleri | TP 82/1 du 13.3.2008
| Apium graveolens L. | Céleri-rave | TP 74/1 du 13.3.2008
| Asparagus officinalis L. | Asperge | TP 130/2 rév. du 3.1.2025
| Beta vulgaris L. | Betterave rouge, y compris Cheltenham beet | TP 60/1 du 1.4.2009
| Beta vulgaris L. | Poirée, bette à cardes | TP 106/2 du 14.4.2021
| Brassica oleracea L. | Groupe du chou frisé | TP 90/2 du 23.4.2025
| Brassica oleracea L. | Chou-fleur | TP 45/2 rév. 3 du 11.4.2024
| Brassica oleracea L. | Brocolis (à jets ou calabrais) | TP 151/2 rév. 3 rectif. du 11.4.2024
| Brassica oleracea L. | Chou de Bruxelles | TP 54/2 rév. 2 du 11.4.2024
| Brassica oleracea L. | Chou-rave | TP 65/2 rév. du 11.4.2024
| Brassica oleracea L. | Chou de Milan | TP 48/3 rév. 3 du 11.4.2024
| Brassica oleracea L. | Chou pommé (chou blanc et chou rouge) | TP 48/3 rév. 3 du 11.4.2024
| Brassica oleracea L. | Groupe du chou palmier | TP 90/2 du 23.4.2025
| Brassica oleracea L. | Groupe du chou tronchuda (chou portugais) | TP 90/2 du 23.4.2025
| Brassica rapa L. | Chou chinois | TP 105/2 du 23.4.2025
| Capsicum annuum L. | Piment ou poivron | TP 76/3 du 31.3.2025
| Cichorium endivia L. | Chicorée frisée et scarole | TP 118/3 du 19.3.2014
| Cichorium intybus L. | Chicorée industrielle | TP 172/2 rév. du 28.1.2025
| Cichorium intybus L. | Chicorée sauvage | TP 154/2 rév. du 31.3.2023
| Cichorium intybus L. | Chicorée witloof, endive ou chicon | TP 173/2 du 21.3.2018
| Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai | Pastèque | TP 142/2 rév. 3 du 29.2.2024
| Cucumis melo L. | Melon | TP 104/2 rév. 3 du 31.3.2025
| Cucumis sativus L. | Concombre et cornichon | TP 61/2 rév. 3 du 3.1.2025
| Cucurbita maxima Duchesne | Potiron | TP 155/1 du 11.3.2015
| Cucurbita pepo L. | Courgette | TP 119/1 rév. 2 du 31.3.2025
| Cynara cardunculus L. | Artichaut et cardon | TP 184/2 rév. du 6.3.2020
| Daucus carota L. | Carotte et carotte fourragère | TP 49/3 rectif. du 13.3.2008
| Foeniculum vulgare Mill. | Fenouil | TP 183/2 du 14.4.2021
| Lactuca sativa L. | Laitue | TP 13/6 rév. 5 du 3.1.2025
| Solanum lycopersicum L. | Tomate | TP 44/5 du 23.4.2025
| Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill | Persil | TP 136/1 rectif. du 21.3.2007
| Phaseolus coccineus L. | Haricot d’Espagne | TP 9/1 du 21.3.2007
| Phaseolus vulgaris L. | Haricot nain et haricot à rames | TP 12/4 du 27.2.2013
| Pisum sativum L. (partim) | Pois ridé, pois rond et mange-tout | TP 7/2 rév. 3 rectif. du 6.3.2020
| Raphanus sativus L. | Radis, radis noir | TP 64/2 rév. 2 du 29.2.2024
| Rheum rhabarbarum L | Rhubarbe | TP 62/1 du 19.4.2016
| Scorzonera hispanica L. | Scorsonère | TP 116/1 du 11.3.2015
| Solanum melongena L. | Aubergine | TP 117/1 du 13.3.2008
| Spinacia oleracea L. | Épinard | TP 55/5 rév. 5 du 23.4.2025
| Valerianella locusta (L.) Laterr. | Mâche | TP 75/2 rév. du 29.2.2024
| Vicia faba L. (partim) | Fève | TP 206/1 du 25.3.2004
| Zea mays L. (partim) | Maïs doux et maïs à éclater | TP 2/3 du 11.3.2010
| Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum L. × Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum L. × Solanum peruvianum (L.) Mill.; Solanum pimpinellifolium L. × Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner | Porte-greffes de tomates | TP 294/1 rév. 6 du 29.2.2024
| Cucurbita maxima Duchesne × Cucurbita moschata Duchesne | Hybrides interspécifiques de Cucurbita maxima Duchesne × Cucurbita moschata Duchesne destinés à servir de porte-greffes | TP 311/1 du 15.3.2017