Règlement d’exécution (UE) 2025/89 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/01/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/89
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/89
Versionacte d'origine du 20/01/2025 (CELEX 32025R0089)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2025/89EUR-Lex →

(3) Le 30 juillet 2019, conformément à l’article 10, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283, la société Nutri’Earth (ci-après le «demandeur») a introduit auprès de la Commission une demande de mise sur le marché dans l’Union de la poudre de larves entières de Tenebrio molitor (ver de farine) traitée aux UV en tant que nouvel aliment. Le demandeur souhaitait que la poudre obtenue à partir de larves entières de Tenebrio molitor, traitée aux UV, puisse être utilisée dans le pain et les petits pains, les gâteaux, les produits à base de pâtes, les produits de pommes de terre transformés, les fromages et les produits fromagers ainsi que les compotes de fruits ou de légumes destinés à la population générale.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0089. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).