Règlement d’exécution (UE) 2025/99 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 21/01/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/99
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/99
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R0099)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2025/99EUR-Lex →

1. La partie A de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1) À la ligne 74, relative au zirame, la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», est remplacée par celle du «31 janvier 2027».

2) À la ligne 88, relative au phenmedipham, la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», est remplacée par celle du «30 septembre 2026».

3) À la ligne 110, relative à la milbémectine, la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», est remplacée par celle du «31 mai 2026».

4) À la ligne 124, relative au pirimicarbe, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 octobre 2026».

5) À la ligne 127, relative au triticonazole, la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», est remplacée par celle du «31 janvier 2027».

6) À la ligne 130, relative au cyprodinil, la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 octobre 2026».

7) À la ligne 131, relative au fosétyl, la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 octobre 2026».

8) À la ligne 133, relative au dichlorprop-P, la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», est remplacée par celle du «31 octobre 2026».

9) À la ligne 135, relative au pyriméthanile, la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», est remplacée par celle du «30 juin 2026».

10) À la ligne 139, relative au spinosad, la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», est remplacée par celle du «31 octobre 2026».

11) À la ligne 147, relative au formétanate, la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «30 septembre 2026».

12) À la ligne 204, relative à Trichoderma atroviride (anciennement T. harzianum) souche T11, la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», est remplacée par celle du «30 novembre 2026».

13) À la ligne 206, relative à Trichoderma harzianum Rifai souches T-22 et ITEM 908, la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», est remplacée par celle du «30 novembre 2026».

14) À la ligne 207, relative à Trichoderma asperellum (anciennement T. harzianum), souches ICC012, T-25 et TV-1, la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», est remplacée par celle du «30 novembre 2026».

15) À la ligne 208, relative à Trichoderma gamsii (anciennement T. viride), souche ICC080, la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», est remplacée par celle du «30 novembre 2026».

16) À la ligne 292, relative au soufre, la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», est remplacée par celle du «31 juillet 2026».

2. La partie B de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:

1) À la ligne 35, relative à l’halosulfuron-méthyl, la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», est remplacée par celle du «15 novembre 2026».

2) À la ligne 50, relative à Pseudomonas sp., souche DSMZ 13134, la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», est remplacée par celle du «30 juin 2027».

3) À la ligne 52, relative à Aureobasidium pullulans (souches DSM 14940 et DSM 14941), la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», est remplacée par celle du «30 juin 2027».

4) À la ligne 53, relative au pyriofénone, la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», est remplacée par celle du «30 juin 2027».

5) À la ligne 58, relative au bénalaxyl-M, la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», est remplacée par celle du «30 septembre 2027».

6) À la ligne 61, relative au pyroxsulam, la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», est remplacée par celle du «30 septembre 2027».

7) À la ligne 83, relative à Bacillus amyloliquefaciens subsp. plantarum, souche D747, la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», est remplacée par celle du «31 août 2027».

3. Dans la partie E, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011, à la ligne 8, relative à l’imazamox, la date mentionnée dans la sixième colonne, intitulée «Expiration de l’approbation», est remplacée par celle du «30 juin 2027».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0099. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).