Règlement d’exécution (UE) 2025/99 · Article

Article considérant 17

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/01/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/99
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/99
Versionacte d'origine du 21/01/2025 (CELEX 32025R0099)
RéférenceConsidérant 17 du règlement d’exécution (UE) 2025/99EUR-Lex →

(17) La directive 2008/113/CE de la Commission porte inscription de plusieurs micro-organismes, tels que «Trichoderma harzianum Rifai souches T-22 et ITEM 908», «Trichoderma asperellum (anciennement T. harzianum), souches ICC012, T-25 et TV-1», «Trichoderma atroviride (anciennement T. harzianum) souche T11», «Trichoderma gamsii (anciennement T. viride), souche ICC080», en tant que substances actives jusqu’au 30 avril 2019.

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