Article considérant 19

(19) Les substances actives «cyprodinil», «dichlorprop-P», «formétanate», «fosétyl», «milbémectine», «phenmedipham», «pirimicarbe», «pyriméthanile», «spinosad», «soufre», «Trichoderma harzianum Rifai souches T-22 et ITEM 908», «Trichoderma asperellum (anciennement T. harzianum), souches ICC012, T-25 et TV-1», «Trichoderma atroviride (anciennement T. harzianum) souche T11», «Trichoderma gamsii (anciennement T. viride), souche ICC080», «triticonazole» et «zirame» ont été inscrites dans la partie A de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission. Les substances actives «Aureobasidium pullulans (souches DSM 14940 et DSM 14941)», «Bacillus amyloliquefaciens subsp. plantarum D747», «bénalaxyl-M», «halosulfuron-méthyl», «Pseudomonas sp., souche DSMZ 13134», «pyriofénone» et «pyroxsulam» ont été inscrites dans la partie B et la substance active «imazamox» a été inscrite dans la partie E de l’annexe dudit règlement d’exécution.