Règlement (UE) 2025/115 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/01/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2025/115
RattachementRèglement (UE) 2025/115
Versionacte d'origine du 21/01/2025 (CELEX 32025R0115)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (UE) 2025/115EUR-Lex →

(2) En ce qui concerne le fluxapyroxad, une demande de modification des LMR existantes pour les kakis/plaquemines du Japon et les champignons de couche a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

Aller plus loin

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