Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2025/115 de la Commission du 21 janvier 2025 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de fluxapyroxad, de lambda-cyhalothrine, de métalaxyl et de nicotine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 21/01/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2025/115
Adopté le21 janvier 2025
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 16 considérants, 1 annexe
CELEX32025R0115
Considérants (16)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) des substances actives «fluxapyroxad», «lambda-cyhalothrine» et «métalaxyl» ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour la substance active «nicotine», les LMR figurent dans la partie A de l’annexe III dudit règlement.
(2)
(2) En ce qui concerne le fluxapyroxad, une demande de modification des LMR existantes pour les kakis/plaquemines du Japon et les champignons de couche a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) En ce qui concerne la lambda-cyhalothrine dans les avocats, une demande de tolérance à l’importation au titre de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005 a été introduite pour cette substance sur la base d’une utilisation de cette substance au Mexique. Le demandeur a fait valoir que les utilisations autorisées de la lambda-cyhalothrine sur les avocats au Mexique entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR figurant dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l’importation desdites cultures. En ce qui concerne la lambda-cyhalothrine dans les produits de volailles (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles) et les œufs d’oiseaux, des LMR provisoires ont été fixées dans le règlement (UE) 2018/960 de la Commission, à 0,01 mg/kg, dans l’attente de la présentation et de l’évaluation de données confirmatives sur les métabolites formés lorsque la transformation comprend une stérilisation. Les informations du programme de surveillance de l’Union reçues par la Commission montrent la présence de résidus de lambda-cyhalothrine dans les produits issus de volailles et d’œufs d’oiseaux, entraînant une concentration en résidus supérieure à la LMR par défaut de 0,01 mg/kg fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 en raison des utilisations autorisées de produits biocides.
(4)
(4) Conformément aux articles 8 et 9 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission. La Commission a transmis les demandes, les rapports d’évaluation et les dossiers à l’appui à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité»). En outre, en ce qui concerne la lambda-cyhalothrine dans les produits de volaille et les œufs d’oiseaux, la Commission a chargé l’Autorité de procéder à une évaluation ciblée des risques concernant la présence de résidus de lambda-cyhalothrine dans les produits de volaille et les œufs d’oiseaux afin de couvrir les résidus provenant des utilisations de produits biocides. La Commission a calculé les LMR provisoires proposées sur la base des données de surveillance et a fixé ces LMR à 0,03 mg/kg et 0,02 mg/kg respectivement pour les produits à base de volaille et les œufs d’oiseaux, ce qui correspond au 95e centile de tous les résultats de l’échantillon.
(5)
(5) L’Autorité a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ses avis motivés aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics. En outre, en ce qui concerne en particulier la lambda-cyhalothrine dans les produits de volaille et les œufs d’oiseaux, l’Autorité a procédé à une évaluation des risques alimentaires sur la base du mandat de la Commission, en tenant compte de l’exposition à la lambda-cyhalothrine par l’intermédiaire des résidus dans les produits alimentaires à base de volailles et d’œufs d’oiseaux.
(6)
(6) En ce qui concerne les LMR pour le fluxapyroxad dans les kakis/plaquemines du Japon et les champignons de couche, l’Autorité a conclu que les données fournies à l’appui de la demande étaient suffisantes pour établir des propositions de LMR pour les produits soumis à l’évaluation et que l’ingestion à court et à long terme de résidus résultant de l’utilisation de fluxapyroxad, selon les pratiques agricoles signalées et dans l’attente de la communication des données confirmatives demandées dans le cadre du réexamen des LMR, était peu susceptible de présenter un risque pour la santé des consommateurs.
(7)
(7) En ce qui concerne la LMR pour la lambda-cyhalothrine dans les avocats, l’Autorité a conclu que les données présentées à l’appui de la demande avaient été jugées suffisantes pour établir des propositions de LMR pour ce produit et a observé qu’une note générale a été introduite dans la législation de l’Union pour tous les produits alimentaires concernant les données toxicologiques relatives aux produits de dégradation dans les études d’hydrolyse standard représentatives lorsque la transformation comprend une stérilisation. Étant donné que les avocats sont principalement consommés sous forme de produits non transformés, l’Autorité a conclu que cette lacune dans les données était moins importante pour les avocats que pour d’autres produits. Il convient donc de fixer la LMR à 0,15 mg/kg pour la lambda-cyhalothrine dans les avocats. En ce qui concerne les LMR relatives à la lambda-cyhalothrine dans les produits de volailles (muscles, graisse, foie, reins, abats comestibles) et les œufs d’oiseaux, l’Autorité a conclu, sur la base des données de surveillance, qu’il était peu probable que des LMR aux niveaux proposés, respectivement de 0,03 mg/kg et de 0,02 mg/kg, présentent un risque pour la santé des consommateurs. L’Autorité a noté que l’évaluation de l’exposition des consommateurs était affectée par des incertitudes liées au manque de données sur la formation de métabolites lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés Ia et XI) identifiés lors du réexamen des LMR effectué conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005. Par conséquent, les LMR proposées devraient rester provisoires dans l’attente de la communication des données confirmatives pertinentes pour remédier à cette lacune dans les données.
(8)
(8) Eu égard aux avis de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, il est conclu que les modifications de LMR proposées sont acceptables.
(9)
(9) En ce qui concerne le métalaxyl, la commission du Codex Alimentarius a adopté de nouvelles limites maximales de résidus du Codex (ci-après les «CXL») pour cette substance active le 2 décembre 2023.
(10)
(10) Conformément à l’article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil, lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d’être adoptées, elles doivent être prises en considération dans l’élaboration ou l’adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d’atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire de l’Union ou lorsqu’il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l’Union. En outre, conformément à l’article 13, point e), de ce même règlement, l’Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire de l’Union tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l’Union ne soit pas abaissé.
(11)
(11) L’Autorité a évalué les risques que ces CXL représentent pour les consommateurs et a publié un rapport scientifique. L’Union a fait part, au comité du Codex sur les résidus de pesticides de ses réserves sur les CXL proposées pour certaines combinaisons de pesticides/produits, concernant lesquelles l’Autorité avait relevé un risque potentiel pour la santé des consommateurs dans son rapport scientifique.
(12)
(12) Les CXL pour lesquelles l’Autorité n’a pas relevé de risques pour les consommateurs dans l’Union et concernant lesquelles l’Union n’a donc pas fait part de réserves au comité du Codex sur les résidus de pesticides ou à la commission du Codex Alimentarius peuvent être considérées comme sûres. C’est le cas des CXL applicables au métalaxyl présent dans les ananas et le ginseng séché. Il convient donc d’inclure ces CXL dans le règlement (CE) no 396/2005, sauf lorsqu’elles concernent des produits qui ne sont pas visés à l’annexe I dudit règlement ou lorsqu’elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur.
(13)
(13) Eu égard au rapport scientifique de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, la Commission a conclu que les modifications de LMR proposées sont acceptables.
(14)
(14) En ce qui concerne la nicotine dans les grains de café, la LMR par défaut de 0,01 mg/kg s’applique conformément à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005, étant donné qu’aucune LMR spécifique n’est fixée dans les annexes dudit règlement. Sur la base des données de surveillance provenant du programme de surveillance de l’Union et après consultation du laboratoire de référence de l’Union européenne, qui recommandait l’utilisation de la LMR d’extrapolation type pour les produits difficiles (0,05 mg/kg), il convient de fixer une LMR provisoire à 0,05 mg/kg pour la nicotine dans les grains de café afin de tenir compte des résidus provenant de sources potentielles autres que l’utilisation de pesticides.
(15)
(15) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(16)
(16) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes relatives au fluxapyroxad, à la lambda-cyhalothrine et au métalaxyl sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit pour laquelle il existe une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.
Fluxapyroxad (L)
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0211000 a) Pommes de terre
0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
0213010 Betteraves
0213020 Carottes
0213030 Céleris-raves/céleris-navets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres (2)
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d) Choux-raves
0251000 a) Laitues et salades
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b) Épinards et feuilles similaires
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0255000 e) Endives/Chicons
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0270020 Cardons
0270030 Céleris
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES
0500010 Orge
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seigle
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES
0900010 Betteraves sucrières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c) Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
Lambda-cyhalothrine (y compris la gamma-cyhalothrine) (somme des isomères R,S et des isomères S,R) (L)
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0110000 Agrumes
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres (2)
0151000 a) Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0120000 Fruits à coque
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèfles du Japon
0130990 Autres (2)
0140020 Cerises (douces)
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0161000 a) à peau comestible
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Prunes de Java
0161990 Autres (2)
0162000 b) à peau non comestible, et de petite taille
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbarie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c) à peau non comestible, et de grande taille
0163010 Avocats
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chérimoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l’arbre à pain
0163100 Durions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules
0211000 a) Pommes de terre
0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
0213010 Betteraves
0213020 Carottes
0213030 Céleris-raves/céleris-navets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes
0220010 Aulx
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fruits
0231000 a) Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aubergines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)
0232000 b) Cucurbitacées à peau comestible
0232020 Cornichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres (2)
0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d) Maïs doux
0239000 e) Autres légumes-fruits
0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres (2)
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c) Choux feuilles
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d) Choux-raves
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000 a) Laitues et salades
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251070 Moutarde brune
0251990 Autres (2)
0252000 b) Épinards et feuilles similaires
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires
0254000 d) Cressons d’eau
0255000 e) Endives/Chicons
0260000 Légumineuses potagères
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céleris
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens
0280010 Champignons de couche
0280020 Champignons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procaryotes
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides/Cacahuètes
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza (grosse navette)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courges
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bourrache
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapoks
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES
0500010 Orge
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0500060 Riz
0500070 Seigle
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000 a) Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c) Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d) Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0900000 PLANTES SUCRIÈRES
0900010 Betteraves sucrières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
1010000 Produits (base:)
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d) Caprins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e) Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l’apiculture (7)
1050000 Amphibiens et reptiles
1060000 Invertébrés terrestres
1070000 Vertébrés terrestres sauvages
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0140010 Abricots
0140030 Pêches
0163020 Bananes
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0232010 Concombres
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/Rucola
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0270060 Poireaux
0500050 Avoine
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et XI) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0150000 Baies et petits fruits
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation, sur les essais relatifs aux résidus et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0153000 c) Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d) Autres petits fruits et baies
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canneberges
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050 Cynorrhodons
0154060 Mûres (blanches ou noires)
0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation, sur les essais relatifs aux résidus et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0700000 HOUBLON
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines
0810010 Anis/Graines d’anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céleri
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits
0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840010 Réglisse
0840030 Curcuma/Safran des Indes
0840990 Autres (2)
0850000 Boutons
0850010 Clous de girofle
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés Ia et XI) n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1011030 Foie
1011040 Reins
1012030 Foie
1012040 Reins
1013030 Foie
1013040 Reins
1014030 Foie
1014040 Reins
1015030 Foie
1015040 Reins
1017030 Foie
1017040 Reins
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le [date], ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1016000 f) Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés Ia et XI) n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le [date], ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
1016030 Foie
1016040 Reins
Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des isomères)] (R)
(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Métalaxyl — code 100000, excepté le code 1040000: somme du métalaxyl (somme des énantiomères) et des métabolites (libres + conjugués) M3 (ester méthylique de N-(2,6-diméthylphényl)-N-(hydroxyacétyl)alanine) et M8 (ester méthylique de N-(2hydroxyméthyl-6- méthylphényl)-N-(méthoxyacétyl)alanine) (somme des énantiomères), exprimée en métalaxyl»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Fluxapyroxad (L) | Lambda-cyhalothrine (y compris la gamma-cyhalothrine) (somme des isomères R,S et des isomères S,R) (L) | Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des isomères)] (R)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | |
| 0110000 | Agrumes | | 0,2(+) |
| 0110010 | Pamplemousses | 0,6 | (+) | 0,7
| 0110020 | Oranges | 1,5 | (+) | 0,7
| 0110030 | Citrons | 1 | (+) | 0,01
| 0110040 | Limettes | 1 | (+) | 0,4
| 0110050 | Mandarines | 1 | (+) | 0,4
| 0110990 | Autres (2) | 0,01 | (+) | 0,01
| 0120000 | Fruits à coque | 0,04 | 0,01(+) | 0,01
| 0120010 | Amandes | | (+) |
| 0120020 | Noix du Brésil | | (+) |
| 0120030 | Noix de cajou | | (+) |
| 0120040 | Châtaignes | | (+) |
| 0120050 | Noix de coco | | (+) |
| 0120060 | Noisettes (sauvages ou cultivées) | | (+) |
| 0120070 | Noix de Queensland | | (+) |
| 0120080 | Noix de pécan | | (+) |
| 0120090 | Pignons | | (+) |
| 0120100 | Pistaches | | (+) |
| 0120110 | Noix communes | | (+) |
| 0120990 | Autres (2) | | (+) |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,9 | (+) | 0,01
| 0130010 | Pommes | | 0,08(+) |
| 0130020 | Poires | | 0,08(+) |
| 0130030 | Coings | | 0,2(+) |
| 0130040 | Nèfles | | 0,2(+) |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,2(+) |
| 0130990 | Autres (2) | | 0,01(+) |
| 0140000 | Fruits à noyau | | | 0,01
| 0140010 | Abricots | 1,5 | 0,15(+) |
| 0140020 | Cerises (douces) | 3 | 0,3(+) |
| 0140030 | Pêches | 1,5 | 0,15(+) |
| 0140040 | Prunes | 1,5 | 0,2(+) |
| 0140990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01(+) |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | (+) |
| 0151000 |
a) Raisins
| 3 | (+) | 1,5
| 0151010 | Raisins de table | | 0,08(+) |
| 0151020 | Raisins de cuve | | 0,2(+) |
| 0152000 |
b) Fraises
| 4 | 0,2(+) | 0,6
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | 0,2(+) | 0,02
| 0153010 | Mûres | | (+) |
| 0153020 | Mûres des haies | | (+) |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | (+) |
| 0153990 | Autres (2) | | (+) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | (+) |
| 0154010 | Myrtilles | 7 | 0,2(+) | 0,01
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,01 | 0,2(+) | 0,01
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,01 | 0,2(+) | 0,4
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,01 | 0,2(+) | 0,3
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 | 0,2(+) | 0,01
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 | 0,2(+) | 0,01
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 | 0,2(+) | 0,01
| 0154080 | Baies de sureau | 0,01 | 0,2(+) | 0,01
| 0154990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 0160000 | Fruits divers | | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | (+) | 0,05
| 0161010 | Dattes | 0,01 | 0,01(+) |
| 0161020 | Figues | 0,01 | 0,01(+) |
| 0161030 | Olives de table | 0,01 | 1(+) |
| 0161040 | Kumquats | 1 | 0,01(+) |
| 0161050 | Caramboles | 0,01 | 0,01(+) |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,2 | 0,09(+) |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 | 0,01(+) |
| 0161990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01(+) |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| 0,01 | (+) |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | 0,05(+) | 0,02
| 0162020 | Litchis | | 0,01(+) | 0,01
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | 0,01(+) | 0,01
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | 0,01(+) | 0,01
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | 0,01(+) | 0,01
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | 0,01(+) | 0,01
| 0162990 | Autres (2) | | 0,01(+) | 0,01
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | (+) |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,15(+) | 0,01
| 0163020 | Bananes | 3 | 0,15(+) | 0,01
| 0163030 | Mangues | 0,7 | 0,2(+) | 0,01
| 0163040 | Papayes | 1 | 0,01(+) | 0,01
| 0163050 | Grenades | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,01(+) | 0,1
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 0163990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | (+) |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | (+) |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,3(+) | 0,01(+) | 0,02
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,2(+) | 0,01(+) | 0,01
| 0212010 | Racines de cassave/Manioc | (+) | (+) |
| 0212020 | Patates douces | (+) | (+) |
| 0212030 | Ignames | (+) | (+) |
| 0212040 | Marantes arundinacées | (+) | (+) |
| 0212990 | Autres (2) | (+) | (+) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
| 0,9(+) | (+) |
| 0213010 | Betteraves | (+) | 0,04(+) | 0,02
| 0213020 | Carottes | (+) | 0,04(+) | 0,1
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | (+) | 0,07(+) | 0,01
| 0213040 | Raiforts | (+) | 0,04(+) | 0,1
| 0213050 | Topinambours | (+) | 0,04(+) | 0,01
| 0213060 | Panais | (+) | 0,04(+) | 0,1
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | (+) | 0,04(+) | 0,01
| 0213080 | Radis | (+) | 0,15(+) | 0,06
| 0213090 | Salsifis | (+) | 0,04(+) | 0,02
| 0213100 | Rutabagas | (+) | 0,04(+) | 0,01
| 0213110 | Navets | (+) | 0,04(+) | 0,01
| 0213990 | Autres (2) | (+) | 0,01(+) | 0,01
| 0220000 | Légumes-bulbes | (+) | 0,2(+) |
| 0220010 | Aulx | 0,2(+) | (+) | 0,02
| 0220020 | Oignons | 0,2(+) | (+) | 0,03
| 0220030 | Échalotes | 0,2(+) | (+) | 0,02
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,7(+) | (+) | 0,3
| 0220990 | Autres (2) | 0,01(+) | (+) | 0,01
| 0230000 | Légumes-fruits | | (+) |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| 0,6 | (+) |
| 0231010 | Tomates | | 0,07(+) | 0,3
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 0,1(+) | 0,4
| 0231030 | Aubergines | | 0,3(+) | 0,01
| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,3(+) | 0,01
| 0231990 | Autres (2) | | 0,01(+) | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,2 | (+) |
| 0232010 | Concombres | | 0,05(+) | 0,5
| 0232020 | Cornichons | | 0,15(+) | 0,01
| 0232030 | Courgettes | | 0,15(+) | 0,01
| 0232990 | Autres (2) | | 0,01(+) | 0,01
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,15 | 0,06(+) |
| 0233010 | Melons | | (+) | 0,15
| 0233020 | Potirons | | (+) | 0,01
| 0233030 | Pastèques | | (+) | 0,15
| 0233990 | Autres (2) | | (+) | 0,01
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,15 | 0,05(+) | 0,05
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | (+) | (+) |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| (+) | 0,1(+) | 0,2
| 0241010 | Brocolis | 2(+) | (+) |
| 0241020 | Choux-fleurs | 0,2(+) | (+) |
| 0241990 | Autres (2) | 0,01(+) | (+) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| (+) | (+) |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,4(+) | 0,04(+) | 0,15
| 0242020 | Choux pommés | 0,5(+) | 0,15(+) | 0,06
| 0242990 | Autres (2) | 0,01(+) | 0,01(+) | 0,01
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| (+) | (+) |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 4(+) | 0,3(+) | 0,02
| 0243020 | Choux verts | 0,15(+) | 0,01(+) | 0,3
| 0243990 | Autres (2) | 0,01(+) | 0,01(+) | 0,01
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,15(+) | 0,01(+) | 0,02
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | (+) |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 4(+) | (+) | 3
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | (+) | 1,5(+) |
| 0251020 | Laitues | (+) | 0,15(+) |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | (+) | 0,07(+) |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | (+) | 0,7(+) |
| 0251050 | Cressons de terre | (+) | 0,7(+) |
| 0251060 | Roquette/Rucola | (+) | 0,7(+) |
| 0251070 | Moutarde brune | (+) | 0,01(+) |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | (+) | 0,7(+) |
| 0251990 | Autres (2) | (+) | 0,01(+) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 3(+) | (+) | 1,5
| 0252010 | Épinards | (+) | 0,6(+) |
| 0252020 | Pourpiers | (+) | 0,01(+) |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | (+) | 0,2(+) |
| 0252990 | Autres (2) | (+) | 0,01(+) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 6(+) | 0,01(+) | 0,4
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 3(+) | 0,7(+) | 3
| 0256010 | Cerfeuils | (+) | (+) |
| 0256020 | Ciboulettes | (+) | (+) |
| 0256030 | Feuilles de céleri | (+) | (+) |
| 0256040 | Persils | (+) | (+) |
| 0256050 | Sauge | (+) | (+) |
| 0256060 | Romarin | (+) | (+) |
| 0256070 | Thym | (+) | (+) |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | (+) | (+) |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | (+) | (+) |
| 0256100 | Estragon | (+) | (+) |
| 0256990 | Autres (2) | (+) | (+) |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | (+) |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 2 | 0,4(+) | 0,02
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,09 | 0,2(+) | 0,02
| 0260030 | Pois (non écossés) | 2 | 0,2(+) | 0,02
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,3 | 0,2(+) | 0,02
| 0260050 | Lentilles | 0,01 | 0,2(+) | 0,01
| 0260990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 0270000 | Légumes-tiges | | (+) |
| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,02(+) | 0,02
| 0270020 | Cardons | 9(+) | 0,01(+) | 0,01
| 0270030 | Céleris | 9(+) | 0,2(+) | 0,01
| 0270040 | Fenouils | 9(+) | 0,3(+) | 0,01
| 0270050 | Artichauts | 0,4(+) | 0,15(+) | 0,02
| 0270060 | Poireaux | 0,7(+) | 0,07(+) | 0,03
| 0270070 | Rhubarbes | 9(+) | 0,01(+) | 0,01
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 0270990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | | (+) | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | 0,3 | 0,01(+) |
| 0280020 | Champignons sauvages | 0,01 | 0,5(+) |
| 0280990 | Mousses et lichens | 0,01 | 0,01(+) |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | (+) | 0,05(+) |
| 0300010 | Haricots | 0,3(+) | (+) | 0,02
| 0300020 | Lentilles | 0,4(+) | (+) | 0,01
| 0300030 | Pois | 0,4(+) | (+) | 0,02
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,2(+) | (+) | 0,02
| 0300990 | Autres (2) | 0,01(+) | (+) | 0,01
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | (+) |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | (+) |
| 0401010 | Graines de lin | 0,9 | 0,2(+) | 0,02
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | 0,2(+) | 0,01
| 0401030 | Graines de pavot | 0,9 | 0,2(+) | 0,02
| 0401040 | Graines de sésame | 0,9 | 0,2(+) | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,9 | 0,2(+) | 0,02
| 0401060 | Graines de colza | 0,9 | 0,2(+) | 0,02
| 0401070 | Fèves de soja | 0,15 | 0,05(+) | 0,01
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,9 | 0,2(+) | 0,02
| 0401090 | Graines de coton | 0,5 | 0,2(+) | 0,01
| 0401100 | Graines de courges | 0,9 | 0,2(+) | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,9 | 0,2(+) | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,9 | 0,2(+) | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | 0,9 | 0,2(+) | 0,02
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,9 | 0,2(+) | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | 0,9 | 0,2(+) | 0,01
| 0401990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | | (+) |
| 0402010 | Olives à huile | 0,01 | 0,5(+) | 0,01
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,8 | 0,01(+) | 0,015
| 0402040 | Kapoks | 0,8 | 0,01(+) | 0,01
| 0402990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 0500000 | CÉRÉALES | (+) | (+) |
| 0500010 | Orge | 3(+) | 0,5(+) | 0,01
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01(+) | 0,01(+) | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,01(+) | 0,02(+) | 0,02
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01(+) | 0,01(+) | 0,01
| 0500050 | Avoine | 3(+) | 0,3(+) | 0,01
| 0500060 | Riz | 5(+) | 0,2(+) | 0,01
| 0500070 | Seigle | 0,4(+) | 0,05(+) | 0,01
| 0500080 | Sorgho | 0,8(+) | 0,01(+) | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | 0,4(+) | 0,05(+) | 0,01
| 0500990 | Autres (2) | 0,01(+) | 0,01(+) | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,01(+) |
| 0610000 | Thés | 0,05 | (+) | 0,05
| 0620000 | Grains de café | 0,2 | (+) | 0,05
| 0630000 | Infusions (base:) | | (+) |
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,05 | (+) | 0,05
| 0631010 | Camomille | | (+) |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | (+) |
| 0631030 | Rose | | (+) |
| 0631040 | Jasmin | | (+) |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | (+) |
| 0631990 | Autres (2) | | (+) |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 30(+) | (+) | 0,05
| 0632010 | Fraises | (+) | (+) |
| 0632020 | Rooibos | (+) | (+) |
| 0632030 | Maté | (+) | (+) |
| 0632990 | Autres (2) | (+) | (+) |
| 0633000 |
c) Racines
| 2(+) | (+) |
| 0633010 | Valériane | (+) | (+) | 0,05
| 0633020 | Ginseng | (+) | (+) | 0,06
| 0633990 | Autres (2) | (+) | (+) | 0,05
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,05 | (+) | 0,05
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | (+) | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | (+) | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 10(+) | 15
| 0800000 | ÉPICES | | (+) |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,3(+) | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d’anis | | (+) |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | (+) |
| 0810030 | Céleri | | (+) |
| 0810040 | Coriandre | | (+) |
| 0810050 | Cumin | | (+) |
| 0810060 | Aneth | | (+) |
| 0810070 | Fenouil | | (+) |
| 0810080 | Fenugrec | | (+) |
| 0810090 | Noix muscade | | (+) |
| 0810990 | Autres (2) | | (+) |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | (+) |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | 0,3(+) | 0,05
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | 0,3(+) | 0,05
| 0820030 | Carvi | | 0,3(+) | 0,05
| 0820040 | Cardamome | | 2(+) | 0,05
| 0820050 | Baies de genièvre | | 0,3(+) | 0,05
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | 0,3(+) | 2
| 0820070 | Vanille | | 0,3(+) | 0,05
| 0820080 | Tamarin | | 0,3(+) | 0,05
| 0820990 | Autres (2) | | 0,3(+) | 0,05
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,01(+) | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | (+) |
| 0830990 | Autres (2) | | (+) |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05(+) | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05(+) | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05(+) | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,01(+) | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | (+) |
| 0850020 | Câpres | | (+) |
| 0850990 | Autres (2) | | (+) |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,01(+) | 0,05
| 0860010 | Safran | | (+) |
| 0860990 | Autres (2) | | (+) |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,01(+) | 0,05
| 0870010 | Macis | | (+) |
| 0870990 | Autres (2) | | (+) |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | (+) | (+) | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,4(+) | 0,01(+) |
| 0900020 | Cannes à sucre | 3(+) | 0,05(+) |
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,3(+) | 0,01(+) |
| 0900990 | Autres (2) | 0,01(+) | 0,01(+) |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | (+) |
| 1010000 | Produits (base:) | | (+) |
| 1011000 |
a) Porcins
| | (+) |
| 1011010 | Muscles | 0,015 | 0,15(+) | 0,01
| 1011020 | Graisse | 0,2 | 3(+) | 0,01
| 1011030 | Foie | 0,1 | 0,05(+) | 0,05
| 1011040 | Reins | 0,1 | 0,2(+) | 0,15
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 3(+) | 0,15
| 1011990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| | (+) |
| 1012010 | Muscles | 0,015 | 0,02(+) | 0,01
| 1012020 | Graisse | 0,2 | 3(+) | 0,01
| 1012030 | Foie | 0,1 | 0,05(+) | 0,06
| 1012040 | Reins | 0,1 | 0,2(+) | 0,4
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 3(+) | 0,4
| 1012990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| | (+) |
| 1013010 | Muscles | 0,015 | 0,02(+) | 0,01
| 1013020 | Graisse | 0,2 | 3(+) | 0,01
| 1013030 | Foie | 0,1 | 0,05(+) | 0,05
| 1013040 | Reins | 0,1 | 0,2(+) | 0,15
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 3(+) | 0,15
| 1013990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| | (+) |
| 1014010 | Muscles | 0,015 | 0,15(+) | 0,01
| 1014020 | Graisse | 0,2 | 3(+) | 0,01
| 1014030 | Foie | 0,1 | 0,05(+) | 0,05
| 1014040 | Reins | 0,1 | 0,2(+) | 0,15
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 3(+) | 0,15
| 1014990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| | (+) |
| 1015010 | Muscles | 0,015 | 0,02(+) | 0,01
| 1015020 | Graisse | 0,2 | 3(+) | 0,01
| 1015030 | Foie | 0,1 | 0,05(+) | 0,06
| 1015040 | Reins | 0,1 | 0,2(+) | 0,4
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 3(+) | 0,4
| 1015990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| | (+) |
| 1016010 | Muscles | 0,02 | 0,03(+) | 0,01
| 1016020 | Graisse | 0,05 | 0,03(+) | 0,01
| 1016030 | Foie | 0,02 | 0,03(+) | 0,05
| 1016040 | Reins | 0,01 | 0,03(+) | 0,05
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,03(+) | 0,05
| 1016990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | (+) |
| 1017010 | Muscles | 0,015 | 0,02(+) | 0,01
| 1017020 | Graisse | 0,2 | 3(+) | 0,01
| 1017030 | Foie | 0,1 | 0,05(+) | 0,05
| 1017040 | Reins | 0,1 | 0,2(+) | 0,15
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 3(+) | 0,15
| 1017990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,02 | 0,02(+) | 0,01
| 1020010 | Bovins | | (+) |
| 1020020 | Ovins | | (+) |
| 1020030 | Caprins | | (+) |
| 1020040 | Chevaux | | (+) |
| 1020990 | Autres (2) | | (+) |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,02 | 0,02(+) | 0,01
| 1030010 | Poule | | (+) |
| 1030020 | Cane | | (+) |
| 1030030 | Oie | | (+) |
| 1030040 | Caille | | (+) |
| 1030990 | Autres (2) | | (+) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05 | 0,05(+) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01(+) | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | |
2) Dans la partie A de l’annexe III, la colonne relative à la nicotine est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit pour laquelle il existe une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.
Fluxapyroxad (L)
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0211000 a) Pommes de terre
0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
0213010 Betteraves
0213020 Carottes
0213030 Céleris-raves/céleris-navets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres (2)
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d) Choux-raves
0251000 a) Laitues et salades
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b) Épinards et feuilles similaires
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0255000 e) Endives/Chicons
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0270020 Cardons
0270030 Céleris
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES
0500010 Orge
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seigle
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES
0900010 Betteraves sucrières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c) Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
Nicotine
Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans la culture concernée et permettant d’élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été fournies au plus tard le 22 février 2030 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0154050 Cynorrhodons
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0630000 Infusions (base:)
0631000 a) Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c) Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d) Toute autre partie de la plante
0800000 ÉPICES
0810000 Épices en graines
0810010 Anis/Graines d’anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céleri
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits
0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840000 Racines ou rhizomes
0840010 Réglisse
0840030 Curcuma/Safran des Indes
0840990 Autres (2)
0850000 Boutons
0850010 Clous de girofle
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
Les LMR suivantes s’appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes, 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Des données de surveillance récentes ont révélé la présence de résidus de nicotine dans les cèpes secs et les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans la culture concernée et permettant d’élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été fournies au plus tard le 25 juillet 2029 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0280020 Champignons sauvages
Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans la culture concernée et permettant d’élucider son mécanisme de formation. LMR provisoire valable jusqu’au 22 février 2026. Après cette date, la LMR sera de 0,4 mg/kg, sauf modification par voie de règlement ultérieur adopté à la lumière de nouvelles informations fournies le 30 juin 2025 au plus tard.
0610000 Thés»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Nicotine
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE |
| 0110000 | Agrumes | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres (2) |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,02
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes (sauvages ou cultivées) |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres (2) |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres (2) |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres (2) |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,01
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres (2) |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles | 0,01
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,01
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,01
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,01
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,2(+)
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01
| 0154080 | Baies de sureau | 0,01
| 0154990 | Autres (2) | 0,01
| 0160000 | Fruits divers |
| 0161000 |
a) à peau comestible
|
| 0161010 | Dattes | 0,01
| 0161020 | Figues | 0,01
| 0161030 | Olives de table | 0,02
| 0161040 | Kumquats | 0,01
| 0161050 | Caramboles | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01
| 0161990 | Autres (2) | 0,01
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres (2) |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats | 0,02
| 0163020 | Bananes | 0,01
| 0163030 | Mangues | 0,01
| 0163040 | Papayes | 0,01
| 0163050 | Grenades | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,01
| 0163080 | Ananas | 0,01
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01
| 0163990 | Autres (2) | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de cassave/Manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres (2) |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres (2) |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres (2) |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres (2) |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres (2) |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres (2) |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres (2) |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres (2) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres (2) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres (2) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres (2) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,1(+)
| 0256010 | Cerfeuils | (+)
| 0256020 | Ciboulettes | (+)
| 0256030 | Feuilles de céleri | (+)
| 0256040 | Persils | (+)
| 0256050 | Sauge | (+)
| 0256060 | Romarin | (+)
| 0256070 | Thym | (+)
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | (+)
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | (+)
| 0256100 | Estragon | (+)
| 0256990 | Autres (2) | (+)
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres (2) |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres (2) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens |
| 0280010 | Champignons de couche | 0,01
| 0280020 | Champignons sauvages | 0,02(+)
| 0280990 | Mousses et lichens | 0,01
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres (2) |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,02
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Graines de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres (2) |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres (2) |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,02
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres (2) |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES |
| 0610000 | Thés | 0,5(+)
| 0620000 | Grains de café | 0,05
| 0630000 | Infusions (base:) | 0,3(+)
| 0631000 |
a) Fleurs
| (+)
| 0631010 | Camomille | (+)
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | (+)
| 0631030 | Rose | (+)
| 0631040 | Jasmin | (+)
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | (+)
| 0631990 | Autres (2) | (+)
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| (+)
| 0632010 | Fraises | (+)
| 0632020 | Rooibos | (+)
| 0632030 | Maté | (+)
| 0632990 | Autres (2) | (+)
| 0633000 |
c) Racines
| (+)
| 0633010 | Valériane | (+)
| 0633020 | Ginseng | (+)
| 0633990 | Autres (2) | (+)
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| (+)
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | (+)
| 0810000 | Épices en graines | 0,3(+)
| 0810010 | Anis/Graines d’anis | (+)
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | (+)
| 0810030 | Céleri | (+)
| 0810040 | Coriandre | (+)
| 0810050 | Cumin | (+)
| 0810060 | Aneth | (+)
| 0810070 | Fenouil | (+)
| 0810080 | Fenugrec | (+)
| 0810090 | Noix muscade | (+)
| 0810990 | Autres (2) | (+)
| 0820000 | Fruits | 0,3(+)
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | (+)
| 0820020 | Poivre du Sichuan | (+)
| 0820030 | Carvi | (+)
| 0820040 | Cardamome | (+)
| 0820050 | Baies de genièvre | (+)
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | (+)
| 0820070 | Vanille | (+)
| 0820080 | Tamarin | (+)
| 0820990 | Autres (2) | (+)
| 0830000 | Écorces | 0,3(+)
| 0830010 | Cannelle | (+)
| 0830990 | Autres (2) | (+)
| 0840000 | Racines ou rhizomes | (+)
| 0840010 | Réglisse | 0,3(+)
| 0840020 | Gingembre (10) |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,3(+)
| 0840040 | Raifort (11) |
| 0840990 | Autres (2) | 0,3(+)
| 0850000 | Boutons | 0,3(+)
| 0850010 | Clous de girofle | (+)
| 0850020 | Câpres | (+)
| 0850990 | Autres (2) | (+)
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,3(+)
| 0860010 | Safran | (+)
| 0860990 | Autres (2) | (+)
| 0870000 | Arilles | 0,3(+)
| 0870010 | Macis | (+)
| 0870990 | Autres (2) | (+)
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres (2) |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Graisse |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres (2) |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1012990 | Autres (2) |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013990 | Autres (2) |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014990 | Autres (2) |
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1015990 | Autres (2) |
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres (2) |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017990 | Autres (2) |
| 1020000 | Lait | 0,01
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres (2) |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,05
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres (2) |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) |