Article considérant 1

(1) Le règlement d’exécution (UE) 2021/567 de la Commission a approuvé l’extrait aqueux des graines germées de Lupinus albus doux en tant que substance active à faible risque conformément au règlement (CE) no 1107/2009. Cette approbation a été subordonnée à certaines conditions, dont la présentation d’informations confirmatives par le demandeur en ce qui concerne les spécifications techniques de la substance active fabriquée (sur la base d’une production à l’échelle commerciale) et la conformité des lots destinés aux études toxicologiques avec les spécifications techniques confirmées. Les informations confirmatives demandées concernent en particulier la teneur maximale en alcaloïdes de quinolizidine (lupanine, 13α-OH-lupanine, 13α-angeloyloxylupanine, lupinine, albine, angustofoline, 13α-tigloyloxylupanine, α-isolupanine, tétrahydrorhombifoline, multiflorine, spartéine).