Règlement (UE) 2025/140 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/01/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2025/140
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2025/140
VersionVersion d'origine (CELEX 32025R0140)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2025/140EUR-Lex →

Dans le tableau 1 de la section 2 de la partie A de l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008, l’entrée suivante est insérée après l’entrée relative à la substance no FL 16.133:

| «16.135 | (E)-3-benzo[1,3]dioxol-5-yl-N,N-diphényl-2-propénamide | 1309389-73-8 | | |

Pas plus de 250 mg/kg pour la catégorie 5 (à l’exclusion des catégories 5.1, 5.3 et 5.4)

Pas plus de 500 mg/kg pour la catégorie 5.3

Pas plus de 150 mg/kg pour la catégorie 5.4

| | EFSA»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32025R0140. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).