Règlement (UE) 2025/140 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/01/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2025/140
RattachementRèglement (UE) 2025/140
Versionacte d'origine du 29/01/2025 (CELEX 32025R0140)
RéférenceConsidérant 7 du règlement (UE) 2025/140EUR-Lex →

(7) Il convient dès lors de modifier la partie A de l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 en conséquence afin d’inscrire le (E)-3-benzo[1,3]dioxol-5-yl-N,N-diphényl-2-propénamide sur la liste de l’Union des arômes.

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