(2) Les substances «teinture de graine aux cinq saveurs» tirée de Schisandra chinensis (Turcz.) Baill. et «teinture de ginseng» tirée de Panax ginseng C. A. Mey. ont été autorisées sans limitation dans le temps en tant qu’additif dans l’alimentation de toutes les espèces animales conformément à la directive 70/524/CEE. Ces substances ont ensuite été inscrites au registre des additifs pour l’alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l’article 10, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1831/2003.
Règlement d’exécution (UE) 2025/152 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/01/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/152
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/152
Versionacte d'origine du 29/01/2025 (CELEX 32025R0152)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.