(4) Le demandeur a ensuite retiré sa demande d’autorisation pour la teinture de graine aux cinq saveurs tirée de Schisandra chinensis (Turcz.) Baill. en ce qui concerne l’utilisation pour toutes les espèces animales, à l’exception des chevaux, des chiens, des chats et des volailles, et sa demande d’autorisation pour la teinture de ginseng tirée de Panax ginseng C. A. Mey. en ce qui concerne l’utilisation pour toutes les espèces animales, à l’exception des chevaux, des chats et des chiens.
Règlement d’exécution (UE) 2025/152 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/01/2025) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2025/152
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2025/152
Versionacte d'origine du 29/01/2025 (CELEX 32025R0152)
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